Résultats de la recherche
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GONÇALVES (Maria Eduarda)
LA POLITIQUE COMMUNE DE LAPÊCHE DE LA COMMUNAUT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROSA (Stéphane de la)
LA MÉTHODE OUVERTE DE COORDINATION DANS LE SYST...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[CEE], GERVEN (Walter van)
PRINCIPES DU DROIT DES ENTENTES DE LA COMMUNAUT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RAIMON (Michaël)
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE 1346/2000 DU 29 MAI ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
OMARJEE (Ismael)
L’OUTRE-MER FRANÇAIS ET LE DROIT SOCIAL COMMUNA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SAVY (Robert)
LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Paul), MARIN (F.) et BRANCION (H. de)
LA LOI SUR L’ORGANISATION MUNICIPALE DU 5 AVRIL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOUDANT (Joël)
L’ANTI-DUMPING COMMUNAUTAIRE, Préface, Pierre-H...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ E...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ISAAC (Guy)
DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL, 5e éd. revue et mi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOLINIER (Joël)
DROIT DU MARCHÉ INTÉRIEUR EUROPÉEN, coll. Droit...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PASSY (Louis)
DES ORIGINES DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉP...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NOGUELLOU (Rozen), HUIBAN (Odile), BLANCHARD (Marie)
PROBLÈMES ACTUELS DE DROIT COMMUNAUTAIRE, Préfa...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
ISAAC (Guy)
DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL, 3ème éd., coll. Dr...
Prix habituel 16,00 €Prix habituel
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![[CEE], GERVEN (Walter van) – PRINCIPES DU DROIT DES ENTENTES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8607-1_fcdf9d22-1d36-4043-836f-930e4f5f1f28.jpg?v=1766915082&width=533)
![[Colloque] – LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHOIX DE LOI DANS LES CONTRATS INTERNATIONAUX, Actes du colloque [de] Dijon des 9 et 10 septembre 2010, dir. Sabine Corneloup et Nathalie Joubert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53498-1.jpg?v=1766954981&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![[Collectif] – LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, par un groupe d’étude de l’Institut des relations internationales de Bruxelles, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques n° 41](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24394-1.jpg?v=1766927735&width=533)
