Résultats de la recherche
-
[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)]
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ALAUZET (Isidore)
COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISL...
Prix habituel 750,00 €Prix habituel -
LAMÉ-FLEURY (Ernest)
DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONA...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Édouard)
LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recuei...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Mélanges Dumont]
ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LE ROUX (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’É...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), KOENIGSWARTER (Louis J.), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 16èm...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BRENTANO
LÉGISLATION GÉNÉRALE ALLEMANDE SUR LE CONTRAT D...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VATHAIRE (F. de), DAURE (J.-B.)
GUIDE PRATIQUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES, Juris...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
RIPERT (Henry)
LA PRÉSIDENCE DES ASSEMBLÉES POLITIQUES, Préfac...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JÈZE Gaston
COURS ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE DES FINANCES et de...
Prix habituel 32,00 €Prix habituel -
SACHET (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LERMINIER (Eugène)
COURS D’HISTOIRE DES LÉGISLATIONS COMPARÉES PRO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROUDIER (Karine)
LE CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ DE LA LÉGISLA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GONZALEZ (Joaquin V.)
LEGISLACION DE MINAS - Lecciones dictadas en la...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE DES FINANCES et d...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
Collectif
LA NOUVELLE LÉGISLATION BANCAIRE BELGE, Yearboo...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BUISSON (Albert)
LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)] – REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert ; t. LIII, 1933](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20344-1.jpg?v=1766924568&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1_e63beba4-c9fb-498a-aef2-3cc75e49d646.jpg?v=1789982931&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Mélanges Dumont] – ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la Commission internationale pour l’histoire des Assemblées d’états, t. LX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17084-1.jpg?v=1766918947&width=533)
