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MICHAUX (Alexandre) – TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ avec un choix de formules entièrement nouvelles, 3ème éd.

Épuisé

MICHAUX (Alexandre)

TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

Épuisé
BOULANGER (François) – ÉTUDE COMPARATIVE DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DES SUCCESSIONS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. LII

Épuisé

BOULANGER (François)

ÉTUDE COMPARATIVE DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

Épuisé

PETITJEAN (Henri)

FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

Épuisé

PETITJEAN (Henri)

FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
STOURM (René) – SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capital. Impôt sur le revenu dans les différents pays. Impôt unique et nature, capitalisation, - tarifs progressifs. Systèmes socialistes et radicaux. Droit sur les successions. - grands monopoles

Épuisé

STOURM (René)

SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capit...

Prix habituel 160,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 160,00 €

Épuisé
SAILLARD (André) – L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’APRÈS LA COUTUME DE 1583, Thèse pour le Doctorat, présentée et soutenue le 23 janvier 1913, (Président : M. Lefebvre ; Suffragants : MM. Chénon et MM. Meynial)

Épuisé

SAILLARD (André)

L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’AP...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €

Épuisé
PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

Épuisé

PETITJEAN (Henri)

FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

Épuisé
ZAGOURI (Abraham) – LE RÉGIME SUCCESSORAL DES ISRAÉLITES MAROCAINS et les Réformes Actuelles en la Matière, Préface de Paul Decroux, Faculté de Droit du Maroc, Coll. d’Études Juridiques, Politiques et Économiques, Série Langue Française, n° 3

Épuisé

ZAGOURI (Abraham)

LE RÉGIME SUCCESSORAL DES ISRAÉLITES MAROCAINS ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

Épuisé
LAMBERT (Édouard) – Études de droit commun législatif ou de droit civil comparé, Première série : Le Régime Successoral : INTRODUCTION - LA FONCTION DU DROIT CIVIL COMPARÉ, t. I : LES CONCEPTIONS ÉTROITES OU UNILATÉRALES. Les Moyens d’action du droit comm

Épuisé

LAMBERT (Édouard)

Études de droit commun législatif ou de droit c...

Prix habituel 450,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 450,00 €

Épuisé
MOREL (René) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs la formation et à la force obligatoire des contrats et 1949-1950 : Questions relatives à la liquidation et au partage de communauté et de succession

Épuisé

MOREL (René)

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-19...

Prix habituel 137,20 €

Prix habituel Prix promotionnel 137,20 €

Épuisé
DEFRÉNOIS (Charles) – TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES, t. I : Des liquidations et partages des successions et sociétés ; t. 2 : Des liquidations de : Communautés ; sociétés d’acquêts ; reprises ; restitutions de dots après divor

Épuisé

DEFRÉNOIS (Charles)

TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ...

Prix habituel 45,73 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,73 €

Épuisé
VILLARGUES (Rolland de) – DES SUBSTITUTIONS PROHIBÉES PAR LE CODE CIVIL, 3ème éd.

Épuisé

VILLARGUES (Rolland de)

DES SUBSTITUTIONS PROHIBÉES PAR LE CODE CIVIL, ...

Prix habituel 76,22 €

Prix habituel Prix promotionnel 76,22 €

Épuisé
[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT CIVIL, en hommage à Henri Capitant, Mons, 10-11 juin 1938

Épuisé

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

JOURNÉES DE DROIT CIVIL, en hommage à Henri Cap...

Prix habituel 182,94 €

Prix habituel Prix promotionnel 182,94 €

Épuisé
BUFFELAN-LANORE (Yvaine) – ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT CIVIL, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. XLIII

Épuisé

BUFFELAN-LANORE (Yvaine)

ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURID...

Prix habituel 100,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 100,00 €

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TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE...

BOULANGER (François) – ÉTUDE COMPARATIVE DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DES SUCCESSIONS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. LII

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PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...

PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...

STOURM (René) – SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capital. Impôt sur le revenu dans les différents pays. Impôt unique et nature, capitalisation, - tarifs progressifs. Systèmes socialistes et radicaux. Droit sur les successions. - grands monopoles

SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capit...

SAILLARD (André) – L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’APRÈS LA COUTUME DE 1583, Thèse pour le Doctorat, présentée et soutenue le 23 janvier 1913, (Président : M. Lefebvre ; Suffragants : MM. Chénon et MM. Meynial)

L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’AP...

PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

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ZAGOURI (Abraham) – LE RÉGIME SUCCESSORAL DES ISRAÉLITES MAROCAINS et les Réformes Actuelles en la Matière, Préface de Paul Decroux, Faculté de Droit du Maroc, Coll. d’Études Juridiques, Politiques et Économiques, Série Langue Française, n° 3

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LAMBERT (Édouard) – Études de droit commun législatif ou de droit civil comparé, Première série : Le Régime Successoral : INTRODUCTION - LA FONCTION DU DROIT CIVIL COMPARÉ, t. I : LES CONCEPTIONS ÉTROITES OU UNILATÉRALES. Les Moyens d’action du droit comm

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MOREL (René) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs la formation et à la force obligatoire des contrats et 1949-1950 : Questions relatives à la liquidation et au partage de communauté et de succession

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DEFRÉNOIS (Charles) – TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES, t. I : Des liquidations et partages des successions et sociétés ; t. 2 : Des liquidations de : Communautés ; sociétés d’acquêts ; reprises ; restitutions de dots après divor

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VILLARGUES (Rolland de) – DES SUBSTITUTIONS PROHIBÉES PAR LE CODE CIVIL, 3ème éd.

DES SUBSTITUTIONS PROHIBÉES PAR LE CODE CIVIL, ...

[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT CIVIL, en hommage à Henri Capitant, Mons, 10-11 juin 1938

JOURNÉES DE DROIT CIVIL, en hommage à Henri Cap...

BUFFELAN-LANORE (Yvaine) – ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT CIVIL, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. XLIII

ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURID...

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