Résultats de la recherche
-
MALEVILLE (Georges)
CONSEILLER D’ÉTAT, TÉMOIGNAGE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DARESTE (Rodolphe)
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
KHALIL (Magdi Sobhy)
LE DIRIGISME ÉCONOMIQUE ET LES CONTRATS, Étude ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HÉMARD (Jean), TERRÉ (François) et MABILAT (Pierre)
SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de Jean Foyer : ...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
DEMICHEL (André)
LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES ORGANISMES PRIVÉS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
CORAIL (Jean-Louis de)
LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GRANCHET (Gilbert)
LA NOTION DE CESSATION DES PAIEMENTS DANS LA FA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHARNAY (Jean-Paul)
LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES ÉLECTIONS PARL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe)
LA NULLITÉ PARTIELLE DES ACTES JURIDIQUES, Préf...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SOULEZ-LARIVIÈRE (Daniel)
LES JUGES DANS LA BALANCE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BARDONNET (Daniel)
LE TRIBUNAL DES CONFLITS, JUGE DU FOND, Préface...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MICHELET (Elisabeth)
LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
KHALIL (Sidi), SEIGNETTE (Napoléon)
CODE MUSULMAN PAR KHALIL (Rite Malékite. – Stat...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BENOIST (Charles)
LES LOIS DE LA POLITIQUE FRANÇAISE
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
ACOLLAS (Émile)
LES DÉLITS ET LES PEINES, coll. Le Droit mis à ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
VILLEY (Michel)
LE DROIT ET LES DROITS DE L’HOMME, coll. Questions
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MARICHY (Jean-Pierre)
LA DEUXIÈME CHAMBRE DANS LA VIE POLITIQUE FRANÇ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CAPITANT (René)
DÉMOCRATIE ET PARTICIPATION POLITIQUE, coll. Bo...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
CARRÉ de MALBERG (Raymond)
HISTOIRE DE L’EXCEPTION EN DROIT ROMAIN ET DANS...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
DUPEYROUX (Jean-Jacques)
CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
TANGUY (Yann)
LE RÈGLEMENT DES CONFLITS EN MATIÈRE D’URBANISME
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
LAVIRON (J.)
MESURES CONTRE LA FRAUDE EN MATIÈRE D’IMPÔT DES...
Prix habituel 22,87 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis)
LA THÉORIE DE L’ABUS DE DROIT ET LA JURISPRUDEN...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHAMPENOIS (Gérard)
RÉCLAMATION D’ÉTAT ET REVENDICATION D’ENFANT LÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
