Résultats de la recherche
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MARTINEZ (Jean-Claude) et MALTA (Pierre di)
DROIT BUDGÉTAIRE, Budget de l’État - Budgets lo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ESCARRAS (Jean-Claude)
LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE J...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COLLET (Martin)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
DROIT DES OBLIGATIONS
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[Collectif]
LE DROIT COMMUN EUROPÉEN DE LA VENTE, Examen de...
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PAISANT (Jacques)
DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MA...
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[Paris], DUVAL (Edmond)
MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE CO...
Prix habituel 110,00 €Prix habituel -
[Mélanges Langrod]
POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Tém...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LA RÉVISION DES LOIS DE BIOÉTHIQUE, Étude adopt...
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CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile)
JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIB...
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IMBRECQ (F.)
MANUEL DE L’IMPÔT SUR LES PROPRIÉTÉS NON BATIES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA COUR SUPRÊME ET LE NEW DEAL. Jurisprudence c...
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LAVERGNE (Léon)
LES TRANSPORTS PAR MER, 4ème éd. entièrement re...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BRICMONT (Georges)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTE ET ENTREPRENEU...
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BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
AU CŒUR DES COMBATS JURIDIQUES, Pensées et témo...
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[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUV...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND)
LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
NICOLEAU (Patrick)
DE LA PREUVE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ NATUREL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
PERSPECTIVES CONVERGENTES ET DIVERGENTES SUR L’...
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MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
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MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 14ème rapport d’activité 1993, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33289-1.jpg?v=1766932396&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT COMMUN EUROPÉEN DE LA VENTE, Examen de la proposition de règlement du 11 octobre 2011, dir. Olivier Deshayes, coll. Trans Europe Experts, vol. 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56263-1_981b4916-77cf-4d79-b2ec-019d2b10d843.jpg?v=1788854510&width=533)
![[Paris], DUVAL (Edmond) – MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de service, circulaires, jugements et arrêts concernant le MONT-DE-PIÉTÉ de PARIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9074-1_8234d416-f730-4e3e-8213-05b046be4af8.jpg?v=1766915257&width=533)
![[Mélanges Langrod] – POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Témoignages, Recherches : administratives, juridiques, historiques offerts par ses anciens élèves à l’occasion de son 65e anniversaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53733-1.jpg?v=1766955894&width=533)
![[Conseil d’État] – LA RÉVISION DES LOIS DE BIOÉTHIQUE, Étude adoptée par l’Assemblée générale plénière le 9 avril 2009, Les Études du C.E.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50540-1.jpg?v=1766947673&width=533)
![[Colloque] – AU CŒUR DES COMBATS JURIDIQUES, Pensées et témoignages de juristes engagés, Actes du colloque « Pratique du droit, pensée du droit et engagement social » organisé à Dijon les 11 et 12 mai 2006 par le CREDIMI, le CNRS et l’Universite de Bourgo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57754-1.jpg?v=1780997787&width=533)
![[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean) – CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUVE EN MATIÈRE CIVILE, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État en Droit privé présidée par louis Boyer, Université de Sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42279-1_69239436-0416-4513-8775-1144bd299d5c.jpg?v=1783345224&width=533)
![[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND) – LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUILLET 1985), Thèse (Président : Jean Bigot ; Suffragants : Françoise Chapuisat, Patrice Jourdain, Henri Margeat), Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55238-1_074dcd58-3b44-4022-8db3-67c5ba383fe9.jpg?v=1769441932&width=533)
![[Colloque - SFDI] – PERSPECTIVES CONVERGENTES ET DIVERGENTES SUR L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE, Colloque du Québec, coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44098-1.jpg?v=1766941632&width=533)
