Résultats de la recherche
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LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEGRAND (Louis)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉPUBLIQUE ET SON DROIT (1870-1930), Actes d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René)
DROIT COMMERCIAL : Effets de commerce - Contrat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ALTER (Michel)
L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV (…) DON...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint)
DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE ...
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LAFERRIÈRE (Firmin)
HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRA...
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FERSTENBERT (Jacques), PRIET (François) & QUILICHINI (Paule)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coll. Hy...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA LOI DU 17 AOÛT 1948 TENDANT AU REDRESSEMENT ...
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BOUYSSOU (Fernand) et HUGOT (Jean)
LOTISSEMENTS ET DIVISIONS FONCIÈRES
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NAUDIER (Fernand)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HANOTIAU (Bernard)
LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ AMÉRICAIN (Du prem...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MERLE (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 8ème ...
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ESCARRA (Jean)
MANUEL DE DROIT COMMERCIAL
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JOSSERAND (Louis)
COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme ...
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DERIOM (P.)
COMMENTAIRE PRATIQUE DES LOIS FRANÇAISES. Notio...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUCLOS (Pierre)
LA RÉFORME DU CONSEIL DE L’EUROPE, coll. Bibl. ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1re ann...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
LOUSSOUARN (Yvon) et BREDIN (Jean-Denis)
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, Préface de H. ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, coll. Droit fondamental / Droit civil
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
GARNIER (Jean-Jacques) et CHASSAGNON (Yves)
LA REPRISE D’AFFAIRES EN DIFFICULTÉ dans le cad...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA RÉPUBLIQUE ET SON DROIT (1870-1930), Actes du colloque international, Besançon - 19-20 nov. 2008, Annie Stora-Lamarre, Jean-Louis Halperin, Frédéric Audren (dir.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57558-1_923beff3-5c04-430a-ba42-e23b9d75a755.jpg?v=1779696992&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
