Résultats de la recherche
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DALLOZ (Désiré et Armand)
RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE ET ALPHABÉTIQUE DE LÉGISL...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU C...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
CHARLES (Hubert)
“ACTES RATTACHABLES” ET “ACTES DÉTACHABLES” EN ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
COTTERET (Jean-Marie)
LE POUVOIR LÉGISLATIF EN FRANCE, Bibl. de droit...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RÉAL DE CURBAN, (Gaspard de)
LA SCIENCE DU GOUVERNEMENT, Ouvrage de Morale, ...
Prix habituel 2.400,00 €Prix habituel -
BATAILLER (Francine)
LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE CONSTITUTIONNEL, Préface...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
WILSON (Woodrow)
L’ÉTAT. Éléments d’Histoire & de Pratique Polit...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
Épuisé
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SFEZ (Lucien)
ESSAI SUR LA CONTRIBUTION DU DOYEN HAURIOU AU D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DEMICHEL (André)
LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES ORGANISMES PRIVÉS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
LAMARTINE
LE PASSÉ, LE PRÉSENT ET L’AVENIR DE LA RÉPUBLIQUE
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
BARBIER (Georges)
CODE EXPLIQUÉ DE LA PRESSE - TRAITÉ GÉNÉRAL DE ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DOMAT (Jean)
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DR...
Prix habituel 426,86 €Prix habituel -
VENEZIA (Jean-Claude)
LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE, Préface Jean Rivero...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Saint Louis], VIOLLET (Paul)
LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS D...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]
ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GIDEL (Gilbert)
LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC DE LA MER : t. I ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
BOUSSU (Nicolas)
L’ADMINISTRATION DES BEAUX-ARTS, coll. Études a...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LA PRADELLE (Albert de Geouffre de)
MAÎTRES ET DOCTRINES DU DROIT DES GENS, 2e éd.,...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
BORELLA (François)
L’ÉVOLUTION POLITIQUE ET JURIDIQUE DE L’UNION F...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WIENER (Céline)
RECHERCHES SUR LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DES MIN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT 1965 - 1974 ; t. I et II : de Actes législatifs et administratifs à Assurance et Prévoyance ; t. III : Contributions et Taxes ; t. IV : de Crédits et Banques à](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32494-1.jpg?v=1785852615&width=533)
![[Saint Louis], VIOLLET (Paul) – LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS DES TEXTES PRIMITIFS ET DE TEXTES DÉRIVÉS AVEC UNE INTRODUCTION ET DES NOTES PUBLIÉS POUR LA SOCIÉTÉ DE L’HISTOIRE DE FRANCE par P. Viollet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50957-1.jpg?v=1766948452&width=533)
![[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers] – ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de publication des Lois, Arrêté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4182-1_4cbf9b59-aed8-47c4-9ae6-94896426a8c2.jpg?v=1788155220&width=533)
