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[RHD]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ...
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CE DROIT QUI N’ÉTAIT PAS (ENCORE) ADMINISTRATIF...
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VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
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MOREAU (André)
ASSOCIATIONS EN PARTICIPATION ET SOCIÉTÉS DE FA...
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[Code]
CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, ...
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 3e...
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CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 7ème éd., coll. Juris Classe...
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CABANAC (Jean)
TRAITÉ DE LA CONSTRUCTION EN COPROPRIÉTÉ ET DU ...
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RONDONNEAU (Louis)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR C...
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DESÂGES (Eugène)
DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM (Droit...
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VOIES NOUVELLES EN HISTOIRE DU DROIT, La justic...
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[Coutumes], [MOTAYS]
COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES D...
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[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
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CALCAGNINI (Caroli Leopoldi) [CALCAGNINI (Carlo Leopoldo)]
CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSI...
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CHÈNE-VARIN (A. de)
CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX D...
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JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ-FORMULAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DU TEST...
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[Coutumes], COQUILLE (Guy)
LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE RO...
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VANLAER (Étienne)
LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA P...
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BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
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JOSEPH-BARTHÉLEMY
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. Petits p...
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DALLOZ (Désiré et Armand)
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE E...
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LAURAIN (Henri)
LE NANTISSEMENT DE FONDS DE COMMERCE, La loi du...
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THIBAULT (Fabien)
LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU IX e SI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[RHD] – NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, troisième année 1879](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/5692-1.jpg?v=1789983272&width=533)
![[Code] – CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, tome IV (1862-1869)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2847-1_cd06f0bb-bc1d-44e8-9612-3b1603760271.jpg?v=1789983263&width=533)
![[Coutumes], [MOTAYS] – COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont fait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35343-1_9a877c11-56b3-46e2-a4be-06282ef0e462.jpg?v=1790059642&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![CALCAGNINI (Caroli Leopoldi) [CALCAGNINI (Carlo Leopoldo)] – CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSIS S.R.E. CARDINALIS. De Variatione ultimæ Voluntatis. Trebellianica. Variisque, etiam ad Feudalem materiam, Observationibus. OPUS IN TRES TOMOS DIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53158-1_dfe33c1b-8fe4-4069-883a-0e2babb6ee3a.jpg?v=1793953752&width=533)
![[Coutumes], COQUILLE (Guy) – LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE & LE DROICT FRANÇOIS, entre lesquels plusieurs n’ont point encore été imprimez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33899-1.jpg?v=1766932636&width=533)
