Résultats de la recherche
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[DE LA CROIX (Jean François, duc de Castries)]
ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE L...
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CHANTEBOUT (Bernard)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE, 10è...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
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MALINVAUD (Philippe)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, 14e éd., coll....
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MARTIN (Pierre-Marie)
LES DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS DE LA RÉFORME DE LA ...
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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CAMARELÆ (Francisci) CAMARELLI (Francesco)
DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...
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NÉGRIN (Jean-Paul)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE ...
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SOYER (Jean-Claude)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 8e éd.
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DUBISSON (Michel)
LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
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BELLET (Charles)
EXAMEN CRITIQUE DES OBJECTIONS SOULEVÉES CONTRE...
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LÉVY (Édouard)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS ...
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[Collectif]
LES PRINCIPES DANS LA JURISPRUDENCE DE LA CHAMB...
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[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
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CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. I : LES PERSONNES (Personnalité...
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SIMON (Jules)
L’EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE, Exposé critique de l...
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GUINCHARD (Serge) et BUISSON (Jacques)
PROCÉDURE PÉNALE
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CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
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DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COM...
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DUMONT (François)
UNE SESSION DES ÉTATS DE BOURGOGNE, LA “TENUE” ...
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BLOCH (Pascale)
UN ESPOIR DÉÇU ? LA CONVENTION DES NATIONS UNIE...
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GUYHO (Corentin)
D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CH...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[DE LA CROIX (Jean François, duc de Castries)] – ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU RÈGNE DE GEORGES III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54167-1.jpg?v=1774866154&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55417-1.jpg?v=1779694246&width=533)
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1_79077a0b-d6c3-4425-8ddf-1cb58a34c494.jpg?v=1790059748&width=533)
![[Collectif] – LES PRINCIPES DANS LA JURISPRUDENCE DE LA CHAMBRE SOCIALE DE LA COUR DE CASSATION, Bernard Teyssié (dir.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58533-1.jpg?v=1792594859&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
