Résultats de la recherche
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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FRÉMY-LIGNEVILLE et PERRIQUET (Eugène)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION DES BÂTIMENTS ET CONST...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. m...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARTIN (Edmond)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE - RÉSUMÉ DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PRÉFET ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, dir. Jean-Pierre...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Recueil]
FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES D...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste)
THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LEPAGE-JESSUA (Corinne) et HUGLO (Christian)
CODE DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES CONTENTIEUS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HAMEL (Joseph), BERTRAND (André) et ROBLOT (René) (dir.)
LE CONTRÔLE DES CHANGES. Ses répercussions sur ...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
ANDRAULT (Marc)
DES RÉPERCUSSIONS DES LOIS SOCIALES DANS LES RA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
HUET (Michel) et BLANDIN (Amélie)
MARCHÉS PUBLICS D’ARCHITECTURE ET D’INGÉNIERIE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHAMPIGNY (Daniel)
L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les p...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIAS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées pa...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la m...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanism...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BERGEL (Jean-Louis)
LES VENTES D’IMMEUBLES EXISTANTS
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
VAN DEN HEUVEL (J.)
DE LA SITUATION LÉGALE DES ASSOCIATIONS SANS BU...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[A.N.S.A. - Collectif]
LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recuei...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Collectif] – PRÉFET ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, dir. Jean-Pierre Allinne et Renaud Carrier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56547-1.jpg?v=1774861064&width=533)
![[Recueil] – FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A REGISTRO Y OTROS ACTOS NO HIPOTECABLES, PRECEDIDOS DE UNA MEMORIA ESPOSITIVA, POR EL COLEGIO DE NOTARIOS DEL NUMERO Y CAJA DE ZARAGOZA, Primera edicion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53465-1.jpg?v=1766954915&width=533)
![[Colloque] – Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 : HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque organisé le 4 mars 1972 par l’Institut français des sc. adm. et la IVe section de l’École pratique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54467-1_c794f52f-de69-4258-bec0-88fc162daeb7.jpg?v=1774862541&width=533)
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE 1799-1974, Préface A. Parodi, coll. Hist. de l’Adm. française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56516-1_f8ffa1de-7fba-41f5-8235-317e3f10906e.jpg?v=1780997341&width=533)
![[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste) – THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNE, Épisode de la lutte du pouvoir prétorien contre le formalisme du vieux droit des romains](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55750-1.jpg?v=1774862731&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1.jpg?v=1772797045&width=533)
![[Collectif] – SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées par Marie-José GUÉDON, Recherches Panthéon-Sorbonne, Paris I, série Sc. juridiques, Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54236-1_fb47480c-dd92-46c3-aa3c-d5c27e077770.jpg?v=1785078407&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la modernisation de l’État publiés sous la direction de Dominique COLAS ; ALLOCUTION DE FRANÇOIS MITTERRAND, Président de la République](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57647-1.jpg?v=1779697302&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 4e éd. revue et corrigée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39924-1.jpg?v=1766937867&width=533)
![[Collectif] – LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanisme - Fiscalité - Contrats d’aménagement - Procédure - Social, coll. Litec Immo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36368-1.jpg?v=1766934633&width=533)
![[A.N.S.A. - Collectif] – LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recueil des textes à jour au 15 mai 1947, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 70/1947](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44722-1.jpg?v=1766942140&width=533)
