Résultats de la recherche
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MEAUME (Édouard)
PROGRAMME du COURS ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION E...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[RFDA]
REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, 2003, 2...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LE CORNO (Henri)
MINISTÈRE DE LA JUSTICE, DIRECTION DE L’ADMINIS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit pr...
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DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.
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HEYMANN (Arlette)
LES LIBERTÉS PUBLIQUES ET LA GUERRE D’ALGÉRIE, ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SACHET (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GILLES (Henri)
LES COUTUMES DE TOULOUSE (1286) ET LEUR PREMIER...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[RGDIP]
REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, ...
Prix habituel 1.900,00 €Prix habituel -
ROMAN (René)
CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes lé...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin)
RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions d...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE D...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
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CATHERINE (Robert)
LE STYLE ADMINISTRATIF, Nouvelle éd. revue et c...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
REGNAULT (Henri)
MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2ème éd.
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOUQUET (Édouard)
ESSAI SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES FONCTION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HALPÉRIN (Vladimir)
L’ANGLETERRE IL Y A 50 ANS. Le Jubilé de Diaman...
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[Colloque]
LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[RFDA] – REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007 et 2008 * VENTE A L’ANNÉE POSSIBLE *](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3981-1.jpg?v=1766947336&width=533)
![[Collectif] – L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. LXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56389-1.jpg?v=1774863581&width=533)
![[RGDIP] – REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, Revue fondée en 1894 par MM. Pillet, Fauchille et Pédone, de 1959 à 2014 [strictement complète]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3774-1.jpg?v=1766941147&width=533)
![LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin) – RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions des étrangers, conflits des lois, respect des droits acquis, lois pénales, nationalité, jugements, procédure, etc., [avec] SUPPLÉMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57602-1_a2a89b56-c45d-4a13-87b8-04f743fb82c0.jpg?v=1789810798&width=533)
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, 1949 puis 1952 à 2004 [complet de 1952 à 2004]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3872-1_7fcfad1c-31d1-4587-a977-7d2ca9cccca9.jpg?v=1772798905&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45684-1_3eca1c58-7f2a-439e-a084-f65864560f9c.jpg?v=1791551806&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52335-1_873d0406-2ab3-4ff1-bca0-4c789071a592.jpg?v=1779694183&width=533)
![[Colloque] – LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIONS DES ANNÉES CINQUANTE, ACTEUR OU TÉMOIN ? Journée d’études tenue à Bercy le 10 janvier 1997](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56707-1_5e19f3ee-1533-4cf8-bd48-ecc4c2c1075b.jpg?v=1775990043&width=533)
