Résultats de la recherche
-
HOMONT (André)
L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[RJF]
REVUE DE JURISPRUDENCE FISCALE (Bulletin Dupont...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
BAUDIN (Louis)
LA MONNAIE ET LA FORMATION DES PRIX, Les élémen...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
TAULIER (A.)
CODE DES COMMUNES Ou commentaire détaillé de la...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BELLESCIZE (Ramu de)
LE SYSTÈME BUDGÉTAIRE DES ÉTATS-UNIS, coll. Sys...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LANGLADE (Martine)
DE THIERS À MAC-MAHON : LES AVATARS DU MODE DE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MBONGO (Pascal)
LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOMPIS (Daniel)
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES FISCALES D’ACTIONS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif - Institut national d’études démographiques, Union internationale pour l’étude scientifique de la population]
LA LUTTE CONTRE LA MORT, Influence des politiqu...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[R.S.C.D.P.C]
REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL C...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
GARREAU (Roger)
LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SERRAZ (François)
L’AVION-CARGO. UNE NOUVELLE DONNÉE ÉCONOMIQUE D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SOCIAL SECURITY IN THE NORDIC COUNTRIES. Expend...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
NGUYEN DUC LONG (Christine)
LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MARQUANT (Robert)
L’ÉTAT CIVIL ET L’ÉTAT DES PERSONNES, coll. Dro...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
Collectif
SYSTÈMES DE PAIEMENT DANS ONZE PAYS DÉVELOPPÉS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES PRÉFETS EN FRANCE (1800-1940), coll. des Ha...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JACQUELIN (René)
LE DROIT SOCIAL et la réparation des dommages e...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Annales de la Faculté de droit et des sciences ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ESCUELA DE FUNCIONARIOS INERNACIONALES. CURSOS ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[RJF] – REVUE DE JURISPRUDENCE FISCALE (Bulletin Dupont fondé en 1832), de 1975 à 2015 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3999-2.jpg?v=1766950361&width=533)
![[Ordonnance] – RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE DE MARSEILLE, Suivis des lois, ordonnances, instructions ministérielles et autres documents concernant la police sanitaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52862-1.jpg?v=1766953185&width=533)
![[Collectif - Institut national d’études démographiques, Union internationale pour l’étude scientifique de la population] – LA LUTTE CONTRE LA MORT, Influence des politiques sociales et des politiques de santé sur l’évolution de la mortalité, édité par Jac](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47787-1.jpg?v=1766944529&width=533)
![[R.S.C.D.P.C] – REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL COMPARÉ publié sous les auspices du Centre Français de Droit comparé avec la collaboration de l’institut de criminologie et de l’institut de droit comparé de L’université de Paris et avec le co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4307-1.jpg?v=1780997113&width=533)
![[Collectif] – SOCIAL SECURITY IN THE NORDIC COUNTRIES. Expenditure incurred for and extent of certain social security measures, 1962. Translation of the Statistical Reports of the Northern Countries n° 11 - coll. Nordisk statistik skriftserie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29487-1.jpg?v=1766930461&width=533)
![[Colloque] – LES PRÉFETS EN FRANCE (1800-1940), coll. des Hautes Études Médiévales et Modernes, n° 32](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54277-1_05a9354a-9f7f-4b71-a5b5-957bf022ff0d.jpg?v=1774863791&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
![[Collectif] – ESCUELA DE FUNCIONARIOS INERNACIONALES. CURSOS Y CONFERENCIAS 1955-1956, Tomo I de la Coleccion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25712-1.jpg?v=1766928514&width=533)
