Résultats de la recherche
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LAFERRIÈRE (Édouard)
LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recuei...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
ROSSIGNOL (André)
LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT DEVANT LES TRIBUNAU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SAVARY (Charles)
RAPPORT DE LA SESSION 1873 n° 15
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien), LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ QUASI DÉLICTUELLE DE L’ÉTAT A...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
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PACTET (Pierre)
LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA GRANDE-BRETAG...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FRANCIS-BERNARD
LA LIBERTÉ DE CANDIDATURE AUX ASSEMBLÉES LÉGISL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PÉRITCH (Jivoïn)
RÉPONSE, Revue de l’Université de Lyon
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Mélanges Pelloux]
MÉLANGES DÉDIÉS À ROBERT PELLOUX, coll. Droit-É...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PERIER (Arsène)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LECOMTE (François)
LE RACHAT DES CONCESSIONS, Thèse (Président : M...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BROGLIE (Albert de, duc de)
HISTOIRE ET POLITIQUE
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GRIDAUH
LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ E...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Cour de cassation]
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. CAZOT en qua...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ DE L’EXPERT JUDICIAIRE, Compt...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
NOËL (Léon)
DE GAULLE ET LES DÉBUTS DE LA Ve RÉPUBLIQUE (19...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude) et CHALVIDAN (Pierre-Henri)
TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Docum...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges) et GUÉDON (Marie-José)
DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd., coll. U/Droit
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GOGUEL (François) et GROSSER (Alfred)
LA POLITIQUE EN FRANCE, 5e éd., Collection U, A...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Mélanges Pelloux] – MÉLANGES DÉDIÉS À ROBERT PELLOUX, coll. Droit-Économie-Gestion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54934-1_1afcfb05-ccc4-4bd4-9666-54e0f8e69dcf.jpg?v=1774863837&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA DÉCENTRALISATION, sous la direction de Jean-Paul Costa et Yves Jegouzo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31985-1.jpg?v=1766931413&width=533)
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![[Cour de cassation] – PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. CAZOT en qualité de premier Président, de M. LAROMBIÈRE en qualité de Président de Chambre et de M. VARAMBON en qualité de Conseiller près la Cour de cassation de Paris, audience solennelle du 25 av](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18584-1.jpg?v=1766923589&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ DE L’EXPERT JUDICIAIRE, Compte-rendu des rapports et débats de la journée du 24 mars 1984 à Poitiers par la Compagnie des Experts Judiciaires près la Cour d’Appel et la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33572-1.jpg?v=1766932546&width=533)
