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MESNARD (André-Hubert)
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[Organisation judiciaire]
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PAILLUSSEAU (Jean) et PETITEAU (Gérard)
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GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
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LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MA...
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VALVERDE (Carlos Rosales) et AROSTEGUY (Gaston Pucheu)
LA RESPONSABILIDAD DEL ESTADO : ANTE LA LEGISLA...
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AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
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LEYES POLITICAS DE ESPANA : LEYES FUNDAMENTALES...
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THOMINE-DESMASURES (Pierre-Jacques-Henri)
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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT CIVIL conforme aux p...
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LIET-VEAUX (Georges)
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...
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[Code]
CODE DES CAISSES D’ÉPARGNE, mis à jour au 12 ju...
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[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii
NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après l...
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BONNECARRÈRE (Philippe) et LABORDE-LACOSTE (Marcel)
EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL (conforme...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Collectif] – LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50900-1.jpg?v=1766948258&width=533)
![[Collectif] – LEYES POLITICAS DE ESPANA : LEYES FUNDAMENTALES Inst. de estudios politicos](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23686-1.jpg?v=1766927015&width=533)
![[Code] – CODE DES CAISSES D’ÉPARGNE, mis à jour au 12 juillet 1983, 20ème éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15497-1_be299bbd-20c4-4fce-8e54-6f1cc4e95e4e.jpg?v=1766917217&width=533)
![[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine avec le concours de M. Kœhler et de M. St. de Lanzac de Laborie et la collaboration de plusieurs magistrats e](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57245-1.jpg?v=1779695159&width=533)
