Résultats de la recherche
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HENRYS (Claude), BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT Mélanges en l’hon...
Prix habituel 69,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de)
ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
NADAULT DE BUFFON (Henri)
TRAITÉ DES EAUX DE SOURCE ET DES EAUX THERMALES...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FALCK (Niels Nicolaus)
COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LOYERS CINQ ANNÉES D’APPLICATION DE LA LOI DU 1...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROSINUS (Johannes), DEMPSTER (Thomas)
ANTIQUITATUM ROMANARUM CORPUS ABSOLUTISSIMUM, I...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
D’INCAU (Nicolas)
LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE ...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CLÉMENT (Henri)
QUESTIONS PRATIQUES SUR L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
REGNAULT (Henri)
MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2e éd.
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BENOID (M.)
TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE
MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROPERS (Louis) et DUBRUJEAUD (André)
LA LÉGISLATION DES LOYERS JUSQU’EN 1931 ET 1934...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL : t. II : Obligations. Th...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges], LEGEAIS (Raymond)
À LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU DROIT FONDAMENTAL À...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Colloque] – TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ tenu à Ottawa du 28 août au 30 août 1968 sous les auspices du Centre canadien de Droit comparé, de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, de l’association canadienne de droit c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57522-1_9dadd34b-17c3-44f3-aee6-4d063303c544.jpg?v=1779696853&width=533)
![[Code] – CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, tome IV (1862-1869)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2847-1_cd06f0bb-bc1d-44e8-9612-3b1603760271.jpg?v=1789983263&width=533)
![[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) – ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Lelo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51389-1.jpg?v=1766949412&width=533)
![[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE – MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LABATTE, Comédien, CONTRE LA DEMOISELLE DUPUY](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26701-1_986a8ab0-acb1-4599-8c8d-30dd84b1ffab.jpg?v=1793951293&width=533)
![[Mélanges], LEGEAIS (Raymond) – À LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU DROIT FONDAMENTAL À TRAVERS LE DROIT CIVIL, LE DROIT PÉNAL ET LE DROIT COMPARÉ, Mélanges offerts à R. Legeais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58136-1.jpg?v=1792593709&width=533)
