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  • BOUBLI (Bernard) – LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS, Préface de Jean-Louis Costa

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  • DUPÉRON (Olivier) – TRANSPORT AÉRIEN, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET SERVICE PUBLIC, préface de Robert Espérou, coll. Administration et Aménagement du Territoire

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  • BOUBLI (Bernard) – LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS ET AUTRES LOCATEURS D’OUVRAGES, Préface de Jean Mazeaud

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  • ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel) – DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME, Travaux de l’Institut de criminologie et de sciences pénales de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (…), coll. Manuel Dalloz de droit usuel, publié sous la direction

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  • BOUBLI (Bernard) – LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS, Préface de Jean-Louis Costa

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, Journées égyptiennes, t. XLII (1991)

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  • [Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard) – LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans, Président : Henri Jacquot, Suffragants : J.-L. Sourioux, Y. Jégouzo,

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  • LEMASURIER (Jeanne) – LE DROIT DE L’EXPROPRIATION

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    Prix habituel 15,00 €
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  • MADIOT (Yves) – L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, coll. Droit - Sciences Économiques

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  • JOLY (André) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOIS DES 28 JUIN 1938 ET 7 FÉVRIER 1953, Extraits du Dictionnaire de Droit des Sociétés Anonymes, t. I : Régime juridique et fiscal, [mq. t. II]

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  • [Collectif] – LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanisme - Fiscalité - Contrats d’aménagement - Procédure - Social, coll. Litec Immo

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  • SHOCRON (Marcel), LAUCOURNET (François), ESTÈVE (Gérard), BONET (Georges) – LES ASSURANCES DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION, coll. Moniteur entreprise

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  • GRIDAUH – ÉTAT DE DROIT ET URBANISME, sous la dir. de Jean-Pierre Lebreton, Les Cahiers du GRIDAUH, n° 11 - 2004, série Droit de l’urbanisme

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  • [Lyon], [Collectif] – LYON ET SA RÉGION. Analyse et enquêtes pour l’aménagement du territoire par le Comité pour l’aménagement et l’expansion économique de la région lyonnaise

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  • MARTINVILLE (Erick) – LA SOUS-TRAITANCE DE CONSTRUCTION, Adaptation du droit aux évolutions économiques en matière de construction, Préface Jacques Larrieu

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT AU LOGEMENT, Journées mexicaines, t. XXXIII (1981)

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