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NÉZARD (Henry)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
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CUQ (Édouard)
MANUEL DES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JACQUEMONT (André)
DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, 2e éd.
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COHENDY (Émile)
CODE DE COMMERCE et LOIS COMMERCIALES USUELLES ...
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ANDRÉ (Marie-Elisabeth)
LES CONTRATS DE LA GRANDE DISTRIBUTION, Préface...
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BILLIAU (Marc)
LA DÉLÉGATION DE CRÉANCE, Essai d’une théorie j...
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BLASER (S.)
LE CONTRAT D’ENTREPÔT, Dissertation présentée à...
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BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
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DABIN (Jean)
THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, Nouvelle éd.
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TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]
REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS, EX COMEMEN...
Prix habituel 3.200,00 €Prix habituel -
SUDRE (Frédéric)
LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME,...
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RODIÈRE (René)
LA TUTELLE DES MINEURS, Étude de droit comparé ...
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PONTAVICE (Emmanuel du)
LE STATUT DES NAVIRES, Lois des 3 janvier 1967 ...
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COLLET (Martin)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...
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[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ERRERA (Roger)
LES LIBERTÉS À L’ABANDON, 3ème éd. entièrement ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
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VOIRIN (Pierre)
LE SORT DU CONTRAT CONTENANT UNE CLAUSE « PAYAB...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (E.)
HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PIOTET (Paul)
LES USUFRUITS DU CONJOINT SURVIVANT EN DROIT SU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
Collectif
APERÇU COMPARATIF DU STATUT DES REPRÉSENTANTS D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PETIT (J. A.), GIL BAER (R.)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS, EX COMEMENTARIIS IN PICTONUM CONSUETUDINES, SECTIO, DE LEGIBUS CONNUBIALIBUS, ET IURE MARITALI, Quinta hac, eademq postrema editione, ab autore ipso diligentissimè recognita, t](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51410-1.jpg?v=1766949473&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
![LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps), [t. I uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55475-1_e9af0d6e-97cd-4c35-ac28-9e1c16c2c375.jpg?v=1769442375&width=533)
