Résultats de la recherche
-
DENIAU (Jean-François)
LE MARCHÉ COMMUN, coll. Que sais-je ?
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. m...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Journal Officiel, LES DROITS D’AUTEUR, mandatur...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Déc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LÉOPOLD
FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE C...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges Mestre (Achille)]
L’ÉVOLUTION DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneu...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
SIBERT (Marcel)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, LE DROIT ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PARODI (Jean-Luc)
LES RAPPORTS ENTRE LE LÉGISLATIF ET L’EXÉCUTIF ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BURBAGE (Robert)
LA PRESSE AUX ÉTATS-UNIS ; QUOTIDIENS ET GROUPE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS D’EX...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
A PROPOS DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE, sous la...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Encyclopédie]
RÉGIME POLITIQUE ET ADMINISTRATIF DANS LA POLOG...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AUCOC (Léon)
DES RÈGLEMENTS D’ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RYCX (Léon)
LA SOCIÉTÉ ANONYME, Guide pratique et formulair...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DESMAISONS (André)
LE CONTRÔLE DU MARCHÉ FINANCIER DE PARIS PAR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BARNÉRIAS (J.-S.)
L’ÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL, Nouveaux ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Décentralisation : bilans et perspectives” présidé par Martine Buron, Préparation du XIème Plan au Commissariat général du Plan, coll. Le Moniteur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22103-1.jpg?v=1766925769&width=533)
![[Mélanges Mestre (Achille)] – L’ÉVOLUTION DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneur de Achille Mestre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58163-1.jpg?v=1792593814&width=533)
![[Collectif] – A PROPOS DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE, sous la direction de Françoise Gallouedec-Genuys, Préface de Renaud de Saint Marc, publié à l’occasion du 24ème Congrès de l’Institut international des sciences administratives, Illustrations de Michel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32995-1.jpg?v=1766932112&width=533)
![PERREAU (Étienne-Hippolyte) – DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS AUTRES QUE LES MINISTRES (Droit français), [mq. le t. I : De la responsabilité civile et pénale des fonctionnaires publics en droit romain]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51817-1_3d955ea6-7d92-407b-8ca9-e35f5ab9cc4f.jpg?v=1789537918&width=533)
![FAVOREU (Louis) – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12 janvier 1977 relative à la fouille des véhicules, [Extrait des] Études offertes à Pierre Kayser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56238-1.jpg?v=1774859871&width=533)
![[Encyclopédie] – RÉGIME POLITIQUE ET ADMINISTRATIF DANS LA POLOGNE PRUSSIENNE, IVe Volume - Ier Fascicule de l’Encyclopédie Polonaise, publiée par le Comité des publications encyclopédiques sur la Pologne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52981-1.jpg?v=1766953414&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33287-1.jpg?v=1766932390&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
