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[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIE...
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[Colloque]
LA RÉGION : BILAN ET PERSPECTIVES, Actes du col...
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SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...
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VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
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LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3e édition
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[Thèse non publiée], HUET (Jérôme)
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ ...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant ...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
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LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland) et M. TALON
TRAITÉ DE L’AUTORITÉ DES ROIS TOUCHANT L’ADMINI...
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DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
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[Colloque]
LA RÉFORME DU DROIT DES CONTRATS, acte du collo...
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[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
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ESMEIN (Adhémar)
ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET C...
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PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)]
INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ...
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LE BERQUIER (Jules)
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE DE PARIS ET DU DÉP...
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HUERNE DE LA MOTHE (François Charles)
ESSAIS DE JURISPRUDENCE Sur toutes formes de su...
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SAN VICENTE (Angel)
COLECCION DE FUENTES DE DERECHO MUNICIPAL ARAGO...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
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BERTHÉLEMY (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd.
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HUDELOT (A.) et METMAN (Étienne)
DES OBLIGATIONS, SOURCES – EXTINCTION – PREUVE,...
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BRETON (André)
LA NOTION DE LA VIOLENCE EN TANT QUE VICE DU CO...
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RICARD (J.-D.)
DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRES DE POSTES, T...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33446-1.jpg?v=1766932475&width=533)
![[Colloque] – LA RÉGION : BILAN ET PERSPECTIVES, Actes du colloque national des 13 et 15 mai 1982, Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nantes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50499-1.jpg?v=1766947617&width=533)
![[Thèse non publiée], HUET (Jérôme) – RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Essai de délimitation entre les deux ordres de responsabilité, Thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État soutenue le 19 décembre 1978 devant Le Professeur F](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45651-1.jpg?v=1791551779&width=533)
![[Colloque] – LA RÉFORME DU DROIT DES CONTRATS, acte du colloque du 3 juillet 2015, Montpellier, 1re journée Cambacérès, Avant-propos de Marie-Élisabeth André et de Éric Négron](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50605-1.jpg?v=1766947785&width=533)
![[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57178-1_1106a969-d233-4432-a2f9-97bf3f00e08b.jpg?v=1772797904&width=533)
![PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)] – INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis purgata](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42559-1.jpg?v=1766940706&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2.jpg?v=1766950368&width=533)
