Résultats de la recherche
-
THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC En hommage...
Prix habituel 24,00 €Prix habituel -
TERRIN (Odile)
CARTULAIRE DU CHAPITRE D’AGDE, Publications de ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Collectif
PROGRAMME 1991 DE L’INSTITUT EUROPÉEN D’ADMINIS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
INSTRUCTION POUR L’APPLICATION DU CODE DES MARC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Archives de Philosophie du Droit]
LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de Franç...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DONVAL (Jean)
LE REFUS DES AUTORITÉS PUBLIQUES DE DÉFÉRER À L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FLORY (Maurice)
ÉTUDIANTS D’EUROPE, coll. Vivre en Europe, Inst...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[RDP]
NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GELLY (Maurice)
LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LENOIR (Yves)
LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
ROSA (Stéphane de la)
DROIT EUROPÉEN DE LA COMMANDE PUBLIQUE, coll. D...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PRATS (Yves)
DÉCENTRALISATION ET DEVELOPPEMENT, Bibli. de l’...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SEC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Rapport]
SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[I.F.S.A.]
LE DIALOGUE ÉCRIT ADMINISTRATION ADMINISTRÉS, É...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FEYDEAU DE SAINT-CHRISTOPHE (Jean de)
DES CRIMES ET DÉLITS DE VIOLENCE ET VOIES DE FA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TEISSIER Georges
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Ext...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
NOIREL (Jean)
LA SOCIÉTÉ ANONYME DEVANT LA JURISPRUDENCE MODE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TAILLAN (Jean-Baptiste), SABUT (Corine)
DICTIONNAIRE DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Journal Officiel] – INSTRUCTION POUR L’APPLICATION DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS (Livres I et II ) n° 2000, Commission centrale des marchés](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16022-1.jpg?v=1766917664&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit] – LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40088-1.jpg?v=1779694066&width=533)
![[RDP] – NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTENTIEUX par J.-M. Auby et Roland Drago ; REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRAN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46287-1.jpg?v=1766943517&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SECTEUR PUBLIC ET 2. LE SECTEUR PRIVÉ, LEREP de l’Université des sc. sociales de Toulouse, Notes & études documentaires n° 4832-4833](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23582-1.jpg?v=1766926902&width=533)
![[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46168-1.jpg?v=1766943419&width=533)
![[I.F.S.A.] – LE DIALOGUE ÉCRIT ADMINISTRATION ADMINISTRÉS, Études dirigée par Françoise Gallouédec-Genuys](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/162-1.jpg?v=1766914100&width=533)
