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COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
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[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
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[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean)
MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIX. Textes établ...
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![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
![[Recueil] – RECUEIL DE JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE DE FRANCE, D’ALGÉRIE ET DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER, Publié sous la dir. de Pierre Dilhac, Avec le concours de Maurice Duverger, Jules Ramarony](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57974-1.jpg?v=1790507661&width=533)
![[Mélanges Raynaud] – MÉLANGES OFFERTS À PIERRE RAYNAUD, Université de Droit, d’économie et de sciences sociales de Paris / Université des sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58405-1_187b9a90-f12e-4969-ba5a-68a39f2fade0.jpg?v=1793039218&width=533)
![[Inspection Générale des Finances] – ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t. 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49275-1.jpg?v=1766946164&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel) – CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTATS DE SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE : fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58218-1_5df1981b-e5ca-4f93-b48d-b7512734824b.jpg?v=1790509723&width=533)
![[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean) – MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIX. Textes établi et présenté par J. Brethe de la Gressaye, coll. Les textes français : Tome premier : Livres I-IX (1950) ; Tome second : Livres IX-XVIII (1955) ; Tome troisième](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50000-1.jpg?v=1766946964&width=533)
