Résultats de la recherche
-
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algé...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MESTRE (Jean-Louis)
UN DROIT ADMINISTRATIF À LA FIN DE L’ANCIEN RÉG...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
![LINOTTE (Didier) et MESTRE (Achille) – SERVICES PUBLICS ET DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, t. I [seul]](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57049-1.jpg?v=1788156326&width=533)
LINOTTE (Didier) et MESTRE (Achille)
SERVICES PUBLICS ET DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, t....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BATBIE (Anselme)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
[Coutumes], CALLET (Nicolas)
COMMENTARII IN LEGES MARCHIÆ MUNICIPALES …
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
BASTID (Paul)
LE GOUVERNEMENT D’ASSEMBLÉE
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
TÉTREAU (Louis)
LÉGISLATION RELATIVE AUX MONUMENTS ET OBJETS D’...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PORÉE (Henri) et CUËNOT (Henry)
DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS SOUMISES AUX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MICLO (François)
LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-M...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 220,00 €Prix habituel -
DESJARDINS (Arthur)
DE L’ALIÉNATION ET DE LA PRESCRIPTION DES BIENS...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
CONNOIS (René)
LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN DROIT ADMIN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CODE PRATIQUE DE L’URBANISME, Présentation et i...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd., coll. Traités Sirey
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL, t. I et II, 7e éd....
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARSALÈS (Edmond)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE ET ASSIMILÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUEZ (Paul)
LES ACTES DE GOUVERNEMENT, Bibl. de l’Institut ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algé...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
VEDEL (Georges)
DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. refondue, coll. Thémis
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROLLAND (Louis)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 11e éd., coll. P...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e é...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Georges)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ DES ACTES ÉTATIQUES ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BORNECQUE (Édouard)
DROIT ET CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 3e éd., Coll. Petits Précis Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57436-1.jpg?v=1788157140&width=533)
![LINOTTE (Didier) et MESTRE (Achille) – SERVICES PUBLICS ET DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, t. I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57049-1.jpg?v=1788156326&width=533)
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 3e éd., Coll. Petits Précis Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56615-1.jpg?v=1788156149&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31428-1_842029e4-b9cf-4cd9-b199-ba671b15f841.jpg?v=1785077695&width=533)
