Résultats de la recherche
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CORAIL (Jean-Louis de)
LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBL...
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MERMILLOD (Louis)
ESSAI SUR LA NOTION DE CONCURRENCE DÉLOYALE EN ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELAT...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
VILLEFROY(Charles-Amédée de) et MONNIER (Léon)
PRINCIPES D’ADMINISTRATION, EXTRAITS DES AVIS D...
Prix habituel 275,00 €Prix habituel -
SOLON
MÉMOIRES et CONSULTATIONS de Maître Solon
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PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au p...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
CORAIL (Jean-Louis de)
LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ESMEIN (Paul)
COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI ET COMPARÉ, D.E...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
LABOULAYE (Édouard)
RECHERCHES SUR LA CONDITION CIVILE ET POLITIQUE...
Prix habituel 275,00 €Prix habituel -
BATBIE (Anselme)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
ROSSI (Pelegrino)
MÉLANGES D’ÉCONOMIE POLITIQUE, D’HISTOIRE ET DE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
COUSTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BRETAG...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉS DES CONTRATS ALÉATOIRES, SELON LES RÈGL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif - La revue administrative]
DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journée...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-ver...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUFRÉMENTEL (Jacques)
CONFÉRENCE DE LA RÉDACTION DE LA COUTUME DE TOU...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
MEERPOEL (André)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT ÉCONOM...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au p...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Codes annotés Dalloz]
NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après l...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd....
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
SCELLE (Georges)
LA TRAITE NÉGRIÈRE AUX INDES DE CASTILLE - CONT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DALLOZ et alii
JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION E...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BELLONUM TOLOZATEM (Joannem) [BELLON (Jean)]
COMMUNES JURIUM SENTENTIÆ, Quibus additæ sunt c...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses législations sur chacune de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39834-1.jpg?v=1766937699&width=533)
![[Collectif - La revue administrative] – DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journées d’Études (Journées nationales), La Revue administrative – Journées d’Études (Journées internationales), La Revue administrative Avant-propos de Renaud Denoix de Saint](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57699-1.jpg?v=1788157560&width=533)
![[Code] – CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57333-1_68772006-0386-4fa3-b391-73ea9ccc9d79.jpg?v=1789026370&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1792925647&width=533)
![[Coutumes], DUFRÉMENTEL (Jacques) – CONFÉRENCE DE LA RÉDACTION DE LA COUTUME DE TOURAINE EN 1460 ; ET DE SES DEUX RÉFORMATION, EN 1507 & 1559](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39282-1.jpg?v=1766937099&width=533)
![[Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, avec le concours de M. KŒHLER et de M. St. de LANZAC de LABORIE et la collaboration de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4300-1_efb1c552-1d6f-46ce-a788-7450da479f49.jpg?v=1788157580&width=533)
![BELLONUM TOLOZATEM (Joannem) [BELLON (Jean)] – COMMUNES JURIUM SENTENTIÆ, Quibus additæ sunt contrariorum oppositiones & solutiones, his houiffmè accesserút insigniores Veteris & Novi testamenti](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46746-1.jpg?v=1766943714&width=533)
