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  • DANTOINE (Jean Baptiste) – LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE QU’ELLES SONT DISPOSÉES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE. TRADUITES EN FRANÇOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE RÈGLE, nouvelle éd.

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  • TAULIER (Joseph-Frédéric) – THÉORIE RAISONNÉE DU CODE CIVIL

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  • MALLEBAY DE LA MOTHE (Simon) – QUESTIONS DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET D’USAGE Des Provinces de Droit - Écrit du Ressort du Parlement de Paris, mises en ordre alphabétique par M. de la M., Conseiller du Roi, son Avocat & Procureur au Siège Royal de Bellac

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  • AZAR (Antoine) – GENÈSE DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, Solution gaulliste à la crise du pouvoir, Préface de Philippe Ardant, Bibl. de droit public, t. XXXVI

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  • [MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la première

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  • FROLAND (Louis) – MÉMOIRES CONCERNANS LA NATURE ET LA QUALITÉ DES STATUTS ; Diverses questions mixtes de droit et de coutume ; Et la pluspart des arrests qui les ont décidées

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