Résultats de la recherche
-
SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SAUTEL (Gérard)
UNE JURIDICTION MUNICIPALE DE POLICE SOUS L’ANC...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Anonyme
LA COORDINATION DES TRANSPORTS PAR FER ET PAR R...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Yves)
FILIATION NATURELLE SIMPLE ET FILIATION ALIMENT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GOUR (Claude-Gilles)
LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE J...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FLORY (Thiébaut)
LE G.A.T.T. DROIT INTERNATIONAL ET COMMERCE MON...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MALAFOSSE (Jehan de)
L’INTERDIT MOMENTARIAE POSSESSIONIS, Contributi...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BECET (Jean-Marie)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Journal du Palais - Ledru-Rollin]
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL CONTENANT LA JURISPRUDENCE D...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
DUMESNIL (J.) et PALLAIN (Georges)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION SPÉCIALE DU TRÉSOR PUB...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
[Colloque]
SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS ET RESPONSABILITÉ DU...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GILLI (Jean-Paul)
LA CAUSE JURIDIQUE DE LA DEMANDE EN JUSTICE, Es...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BOULANGER (François)
ÉTUDE COMPARATIVE DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURID...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
DEBY-GÉRARD (France)
LE RÔLE DE LA RÈGLE DE CONFLIT DANS LE RÈGLEMEN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LANZA (Albert)
L’EXPRESSION CONSTITUTIONNELLE DE L’ADMINISTRAT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LLORENS-FRAYSSE (Françoise)
LA PRÉSOMPTION DE FAUTE DANS LE CONTENTIEUX ADM...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BARRIÉ (Bernard)
LA CARTE INTERNATIONALE D’ASSURANCE AUTOMOBILE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JUR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CADOUX (Charles)
LA COUR SUPRÊME ET LE PROBLÈME NOIR AUX ÉTATS-U...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DESCROIX (Pierre)
LE RÉGIME JURIDIQUE DES EAUX SOUTERRAINES EN FR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LEFEBVRE (Charles)
COURS DE DOCTORAT SUR L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL...
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
MARTIN-PANNETIER (Andrée)
ÉLÉMENTS D’ANALYSE COMPARATIVE DE ÉTABLISSEMENT...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ESMEIN (Adhémar)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Journal du Palais - Ledru-Rollin] – RÉPERTOIRE GÉNÉRAL CONTENANT LA JURISPRUDENCE DE 1791 À 1850, L’HISTOIRE DU DROIT, LA LÉGISLATION ET LA DOCTRINE DES AUTEURS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13776-1_0c5e5724-a6b1-4bf1-90c7-870796bb03aa.jpg?v=1766916555&width=533)
![[Colloque] – SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS ET RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX, Colloque des 6 et 7 novembre 1986, dir. Jacques Ghestin, bibl. de droit privé, t. 193](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53816-1.jpg?v=1766956096&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOIS AUX PUBLICATIONS DALLOZ, 44e éd. entièrement refondue et mise à jour](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51051-1.jpg?v=1766948694&width=533)
