Résultats de la recherche
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GABOLDE (Christian)
LA PROCÉDURE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ET DE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
OBSERVATIONS SUR LA GRADATION DES NORMES JURIDI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SARRAZIN (Arthur)
ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABIL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUTEY-HARISPE (Albert)
Jus romanum : DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEG...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LEROY (Maxime)
VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LECOMTE (François)
LE RACHAT DES CONCESSIONS, Thèse (Président : M...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PETIT (Albert)
DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 18...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Jeanneau]
LES MUTATIONS CONTEMPORAINES DU DROIT PUBLIC, M...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
TIMSIT (Gérard)
LES NOMS DE LA LOI, coll. Les voies du droit
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PUISOYE (Jacques)
LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Compétence de la ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SZTULMAN (Marc)
LA BIOMÉTRIE SAISIE PAR LE DROIT PUBLIC, Étude ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PACTEAU (Bernard)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2ème éd. refondue, d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GODFRIN (Gilles)
AMÉNAGEMENT URBAIN ET BÂTI EXISTANT, Préface de...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Scelle]
LA TECHNIQUE ET LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
LEÇONS DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL faites à la Facu...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PIEROT (Robert)
LE STATUT DE L’INSTITUTEUR PUBLIC, Préface de M...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Déc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈQUES POSTAUX, Direction de l’Enseignement Supérieur Administratif, Sce. du développement pédagogique, Cahier n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22115-1.jpg?v=1766925774&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53046-1.jpg?v=1766953861&width=533)
![SALEILLES (Raymond) – ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU, DES PRINCIPES DE LA LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 SUR LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L’ÉTAT, Revue trimestrielle de Droit civil, 1906 [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55857-1.jpg?v=1774860035&width=533)
![[Mélanges Jeanneau] – LES MUTATIONS CONTEMPORAINES DU DROIT PUBLIC, Mélanges en l’honneur de Benoît Jeanneau coordonnés par Christian-Albert Garbar](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55412-1_92e90bf9-751d-4b26-ae98-154a9c61fe1b.jpg?v=1774863512&width=533)
![[Collectif] – ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de la Commission de la nationalité présenté au Premier ministre par Marceau LONG, président de la commission de Nationalité, t. 2 [seul] : Conclusions et propositions de la Commission de Nationali](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28127-1.jpg?v=1766929719&width=533)
![[Mélanges Scelle] – LA TECHNIQUE ET LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneur de Georges Scelle, [t. I seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55411-1_17fa4087-90a4-4cf6-a329-a9140766b8da.jpg?v=1774864933&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Collectif] – DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Décentralisation : bilans et perspectives” présidé par Martine Buron, Préparation du XIème Plan au Commissariat général du Plan, coll. Le Moniteur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22103-1.jpg?v=1766925769&width=533)
