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LETROSNE, BARERE DE VIEUZAC, POULLE (l’abbé), BOISMONT (l’abbé de)
VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONON...
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JEANDIDIER (Wilfrid)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Précis Dalloz
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CHASSAN (Joseph-Pierre)
TRAITÉ DES DÉLITS ET CONTRAVENTIONS DE LA PAROL...
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VOUIN (Robert) et LÉAUTÉ (Jacques)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 2e éd. revue e...
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DEL GIUDIZIO PENALE, Memorie delle lezioni, Int...
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ORDONNANCE DU ROY concernant le faux principal ...
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LA RÉPRESSION DE LA CRIMINALITÉ POLITIQUE EN DR...
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LACUISINE (Elisabeth-François de)
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LOIX PÉNALES DÉDIÉES À MONSIEUR FRÈRE DU ROI
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DUCHÉ (Natacha) et GRANSAC (Ariane)
PRISONS DE FEMMES, Préface de C. Mauriac
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COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES ...
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PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre ...
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CODE PÉNAL GÉNÉRAL DE L’EMPIRE D’AUTRICHE AVEC ...
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[Recueil Sirey]
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matiè...
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DESMOTTES (Pierre)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES MINISTRES EN RÉ...
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PIROVANO (Antoine)
FAUTE CIVILE ET FAUTE PÉNALE, Préface de Pierre...
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DALLOZ (Armand) et alii
DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LÉGISLATION...
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[Projet de Code d’Instruction Criminelle]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du ...
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VOUIN (Robert)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, t. I, 2e éd., coll. Précis...
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LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) et GRAVEROL (François)
ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, DONN...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel
![[Recueil Sirey] – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public fondé par Jean-Baptiste Sirey, de 1791 [tête de collection] à 1936 - Lois & Arrêts : 114 vol. - Lois Annotées : 19 vol. - Tables : 13 vo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3251-1.jpg?v=1766933015&width=533)
![[Projet de Code d’Instruction Criminelle] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre 1 à 8), Séance du 5 nov. 1808, [70 p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4179-1.jpg?v=1788155193&width=533)
