Résultats de la recherche
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SOYER (Jean-Claude)
Cours de DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, Trava...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PRADEL (Jean)
PROCÉDURE PÉNALE, 3ème éd. revue et augmentée à...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. I :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 15e éd., coll. Précis Dalloz ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. I e...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. II ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUX (Jean-André)
COURS DE DROIT CRIMINEL, 2e éd. revue et augmen...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
PROCÉDURE PÉNALE, à jour au 1er juillet 1995, c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUYERON (Roger)
INFRACTIONS DE LA COMPÉTENCE DU TRIBUNAL D’INST...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul)
PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HANNEQUART (Yvon)
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L’INGÉNIEUR
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
LE PROCÈS PÉNAL EN SUISSE ROMANDE, Étude de l’i...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BATTAGLINI (Giulio)
INTRODUZIONE ALLO STUDIO DEL DIRITTO PENALE, Pu...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
COMBALDIEU (Raoul)
DU RECOUVREMENT DE L’AMENDE PÉNALE
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (Georges)
LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SCHWEIZERISCHE ZEITSCHRIFT FÛR STRAFRECHT / REV...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CANONICO (Tancredi)
DEL REATO E DELLA PENA IN GENERE, Memorie delle...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, di...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FASSBIND (Olivier)
LES INCIDENCES DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNE...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
DELPECH (Caliste)
LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges) – DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. II [seul], coll. Précis Dalloz, 2ème éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36196-1.jpg?v=1766934473&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47899-1.jpg?v=1766944621&width=533)
![[Colloque] – LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, dir. Bernard Teyssié, coll. Colloques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55252-1.jpg?v=1774859987&width=533)
![[Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28109-1.jpg?v=1766929704&width=533)
