Résultats de la recherche
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[Colloque]
COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 1...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ARSAC (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES DETTES SUCCESSORALES DANS LES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
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CROUZEL (Alfred)
DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE C...
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TERRÉ (François) & LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES SUCCESSIONS - LES LIBÉRALITÉS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) & LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES SUCCESSIONS - LES LIBÉRALITÉS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
BILHARD (M.)
TRAITÉ DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE ET DE L’ACCEPTA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES SUCCESSIONS, LES LIB...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Albert)
OUVERTURE DES SUCCESSIONS - PARTAGES ET LICITAT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...
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VAZEILLE (François Antoine)
RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE C...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHARRON (André)
LE RÈGLEMENT JURIDIQUE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANG...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ABITBOL (Éliette)
DROIT CIVIL II - DROIT PRIVÉ NOTARIAL, Capacité...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène)
ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (Guy)
FISCALITÉ PRATIQUE DES DONATIONS, SUCCESSIONS E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel
![[Colloque] – COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 106e congrès des notaires de France, Bordeaux du 30 mai au 2 juin 2010, Avant-propos de Damien Brac de la Perriere](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50336-1.jpg?v=1766947360&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53808-1.jpg?v=1766956087&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE, Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51694-1.jpg?v=1766949936&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52285-1.jpg?v=1766951897&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant le titre premier du livre troisième du Code Civil, Nouvelle éd. accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu’à ce jour par M. Belo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48352-1.jpg?v=1766945144&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53306-1.jpg?v=1766954504&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, 5e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55892-1.jpg?v=1774865625&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1_b76b770b-287e-4839-862d-2caf98f9a50b.jpg?v=1766916529&width=533)
