Résultats de la recherche
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FOUCART (Emile-Victor)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF ou EX...
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SAVATIER (René)
Observations sur les modes contemporains de for...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
WINTGENS (Luc. J.)
DROIT, PRINCIPES ET THÉORIES POUR UN POSITIVISM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BLOND (Carole)
LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇOIS, Suivant l’o...
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MOREAU (André)
ASSOCIATIONS EN PARTICIPATION ET SOCIÉTÉS DE FA...
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HEITZ (Paul)
LE DROIT CONSTITUTIONNEL DE L’ALSACE-LORRAINE, ...
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LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LESTANG (Gaston de)
GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE N...
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L’UTILITARISME JURIDIQUE sous la direction de ...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. annotée et mise a...
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MOREAU (André)
MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ ...
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[Colloque]
L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, s...
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[VILLE (J. C. de la)]
CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANT...
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LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
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Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GENY (François)
DES DROITS SUR LES LETTRES MISSIVES, Étudiés pr...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
MOREAU (Marc)
L’AUTONOMIE DES PARTENAIRES SOCIAUX, Les litige...
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[Colloque]
L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, s...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges Jauffret]
ÉTUDES OFFERTES À ALFRED JAUFFRET
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉPUBLIQUE ET SON DROIT (1870-1930), Actes d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Esprit]
DROIT ET POLITIQUE, Positions antijuridiques : ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MOREAU (André)
LES SOCIÉTÉS CIVILES, Leurs régimes juridiques ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![MOREAU (André) – MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du 9 août 1953](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54972-1_18844a27-bc83-4f15-9ace-7ccc3341a1e2.jpg?v=1793954646&width=533)
![[Colloque] – L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57591-1_aca0c69f-62b7-453e-833f-6f09778bfa39.jpg?v=1779697114&width=533)
![[VILLE (J. C. de la)] – CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44915-1_f86d0db2-c071-4313-bc4a-901e2f7d198c.jpg?v=1771252913&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI. LE MÉNAGE DE FAIT DEVANT LA LOI SUISSE par Jean-Michel Grossen (rapport omis à rétablir à la p. 109 de ce vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35298-1.jpg?v=1785077369&width=533)
![[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie) – LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la direction de Michelle Gobert, soutenue le 11 juillet 1995](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45633-1_fa1992c6-ab5e-4f26-9330-f614fb517047.jpg?v=1791551747&width=533)
![[Colloque] – L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57670-1_77841c04-9cf0-442e-b1fa-7068c2825f6b.jpg?v=1779697392&width=533)
![[Mélanges Jauffret] – ÉTUDES OFFERTES À ALFRED JAUFFRET](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58411-1_4002aa37-a0ce-4e6a-8cf2-94cd1b6fc3ed.jpg?v=1793039242&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56871-1_64cff161-4db3-4ad3-850b-45da0ace9ae9.jpg?v=1772796673&width=533)
![[Colloque] – LA RÉPUBLIQUE ET SON DROIT (1870-1930), Actes du colloque international, Besançon - 19-20 nov. 2008, Annie Stora-Lamarre, Jean-Louis Halperin, Frédéric Audren (dir.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57558-1_923beff3-5c04-430a-ba42-e23b9d75a755.jpg?v=1779696992&width=533)
![[Esprit] – DROIT ET POLITIQUE, Positions antijuridiques : positions de ceux (politiciens, sociologues, technocrates...) pour qui la société est un pur objet. Mais l’objet résiste et, dans la défaillance des idéologies, le droit, la référence à des princip](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57509-1_7b1ad43e-8aed-446a-afb0-40d1b0370b9a.jpg?v=1779696805&width=533)
