Résultats de la recherche
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[Madagascar 1932-1965], MASSERON (Jean-Paul)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE À MADAGASCAR, Préface...
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CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 18...
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CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la ju...
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[Code - Espagnol]
CODE DE COMMERCE ESPAGNOL Promulgué le 22 août ...
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[Code - Italie]
CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 188...
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CODE DE PROCÉDURE CIVILE, annoté d’après la doc...
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CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septe...
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GARRAUD (René)
PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATIO...
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PARDESSUS (Jean-Marie)
TRAITÉ DU CONTRAT ET DES LETTRES DE CHANGE, DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (baron Jean-Guillaume)
LA LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code - Argentine]
CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobr...
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CODE DE COMMERCE SUIVI DES LOIS COMMERCIALES ET...
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LOIS DES JUSTICES DE PAIX ET DES MUNICIPALITÉS ...
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[Code], TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITION...
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DELVINCOURT (Claude-Étienne)
INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformémen...
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[Code - Italie]
CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobr...
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[Code - Argentine]
LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902...
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[Code - Chili]
CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novemb...
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Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
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BILLIET (Clément)
LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites et annotées et...
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![[Madagascar 1932-1965], MASSERON (Jean-Paul) – LA JUSTICE ADMINISTRATIVE À MADAGASCAR, Préface de Alfred Ramangasoavina, coll. Les codes bleus malgaches](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48742-1.jpg?v=1766945524&width=533)
![[Code - Italie] – CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t. II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55192-1_4c132e50-b796-456b-9680-dff73c9835e5.jpg?v=1769441797&width=533)
![[Code] – CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48756-1.jpg?v=1766945554&width=533)
![[Code - Espagnol] – CODE DE COMMERCE ESPAGNOL Promulgué le 22 août 1885 mis en vigueur le 1er janvier 1886, Traduit et annoté par Henri Prudhomme, coll. des codes étrangers, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55193-1_f55efe46-cfbe-473f-aaa1-99aa7b7ecfdd.jpg?v=1769441802&width=533)
![[Code - Italie] – CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 1889, Traduit et annoté par A. Levé, 2e éd., coll. de codes étrangers, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55191-2_738df418-dac9-4008-bbd5-314e9cc29a6f.jpg?v=1769441792&width=533)
![[Code] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. refondue et mise à jour, coll. petits codes Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48753-1.jpg?v=1766945547&width=533)
![[Code - Mexique] – CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers t. X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55198-1_2827f20a-fab9-43f4-af2a-67e934e18a7c.jpg?v=1769441823&width=533)
![PARDESSUS (Jean-Marie) – TRAITÉ DU CONTRAT ET DES LETTRES DE CHANGE, DES BILLETS À ORDRE ET AUTRES EFFETS DE COMMERCE, SUIVANT LES PRINCIPES DES NOUVEAUX CODES [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45791-2.jpg?v=1766943298&width=533)
![[Code - Argentine] – CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55196-1_405a509a-bd53-4347-960a-8e28a8d0dc88.jpg?v=1769441814&width=533)
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE SUIVI DES LOIS COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES AVEC ANNOTATIONS D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE ET RENVOI AUX PUBLICATIONS DALLOZ, 42e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51137-1.jpg?v=1766948957&width=533)
![[Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44637-1.jpg?v=1766942052&width=533)
![DELVINCOURT (Claude-Étienne) – INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46925-1.jpg?v=1766943878&width=533)
![[Code - Italie] – CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires, Traduit, annoté et précédé d’une introduction, coll. de codes étrangers, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55194-1.jpg?v=1777198578&width=533)
![[Code - Argentine] – LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et précédées d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI bis ; CO](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55197-1_7a005e81-1b91-4ec6-8c03-1c6d2a0ea8a7.jpg?v=1769441819&width=533)
![[Code - Chili] – CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20 septembre 1889 par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55195-1_ae9e057a-21de-4448-aead-323f3b808590.jpg?v=1769441810&width=533)
