Résultats de la recherche
-
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, co...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MERGER (C. B.)
MANUEL DE L’ÉLECTEUR Contenant 1° L’histoire du...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SABATIER (Maurice)
ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminel...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RICARD (Jean-Marie)
ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. I : TRAITÉ D...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
[Rapport]
UN MONDE TORTIONNAIRE, Rapport 2010 de l’Associ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
ASPECTS DE L’ÉVOLUTION GOUVERNEMENTALE DE L’IND...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ALLARD (Eugène)
DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
DROIT CONSTITUTIONNEL, 3ème éd. mise à jour, co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MASSÉ (Pierre)
PIERRE-FRANÇOIS PIORRY, Conventionnel et Magist...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ÉLECTIONS DU 2 JANVIER 1956, sous la direct...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RODIER (Marc-Antoine)
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BALLY (Gaspard)
TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessai...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]
DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
LEGRAND (André)
L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SATYRE MENIPPÉE. DE LA VERTU DU CATHOLICON D’ES...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Relation des Journées d’études en l’honneur de ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL et principaux textes complémentaires...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DELAFONT (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ DES FONCTIONNAIRES PUBLICS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Rapport] – UN MONDE TORTIONNAIRE, Rapport 2010 de l’Association des Chrétiens pour l’abolition de la tirture en France [ACAT]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50359-1.jpg?v=1766947410&width=533)
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1_79077a0b-d6c3-4425-8ddf-1cb58a34c494.jpg?v=1790059748&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999 : RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION, introduction de Philippe Malaurie ; 2000 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier ; 2002 : LA RESPO](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50725-1.jpg?v=1766947957&width=533)
![[Collectif] – LES ÉLECTIONS DU 2 JANVIER 1956, sous la direction de Maurice Duverger, François Goguel et Jean Touchard, Association française de science politique, Cahier n° 82 de la Fondation nationale des sciences politiques, série Partis et élections](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38508-1.jpg?v=1766936423&width=533)
![PERREAU (Étienne-Hippolyte) – DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS AUTRES QUE LES MINISTRES (Droit français), [mq. le t. I : De la responsabilité civile et pénale des fonctionnaires publics en droit romain]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51817-1_3d955ea6-7d92-407b-8ca9-e35f5ab9cc4f.jpg?v=1789537918&width=533)
![MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52329-1_ee7c583d-ffe2-4f46-ba66-7b641e55680e.jpg?v=1785078256&width=533)
![[Collectif] – SATYRE MENIPPÉE. DE LA VERTU DU CATHOLICON D’ESPAGNE ET DE LA TENUE DES ESTATS DE PARIS. À laquelle est adjousté un Discours sur l’interprétation du mot de Higuiero d’Infierno & qui en est l’Autheur. Plus le Regret sur la mort de l’Asne Ligu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27310-1_302ccdf2-0d2d-4e3f-a799-d1d8e3e77e2f.jpg?v=1790059418&width=533)
![[Colloque] – Relation des Journées d’études en l’honneur de CARRÉ DE MALBERG (1861-1935), Organisées par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg, Annales t. XV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58304-1.jpg?v=1792594405&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M. André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54788-1.jpg?v=1772795778&width=533)
![[Colloque] – DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GARDE À VUE, Problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel, XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal (Poitiers, 11 et 12 décembre 1970), Publications de la faculté de Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58256-1.jpg?v=1792594182&width=533)
