Résultats de la recherche

[Collectif]

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La ...

AUBY (Jean-Marie), DUCOS-ADER (Robert) et GONTHIER (J.-C.)

L’EXPROPRIATION : RÉGIME JURIDIQUE - MÉTHODE D’...

GRASSERIE (Raoul de la)

CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...

LAVOIX et MOSÈS

NOTIONS PRATIQUES SUR LES BREVETS D’INVENTION, ...

BLAIR (Roger D.), COTTER (Thomas F.)

INTELLECTUAL PROPERTY, Economic and Legal Dimen...

ABITBOL (Éliette)

DROIT CIVIL II - DROIT PRIVÉ NOTARIAL, Capacité...

SAINT-ALARY (Roger) et SAINT ALARY HOUIN (Corinne)

DROIT DE LA CONSTRUCTION, coll. Mémentos Dalloz

[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)

LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...

BILHARD (M.)

TRAITÉ DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE ET DE L’ACCEPTA...

RUDDEN (Bernard) et WYATT (Derrick)

BASIC COMMUNITY LAWS, second edition

CORNU (Gérard)

LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, 3ème éd. mise à jour,...

LIET-VEAUX (Georges)

LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...

COURTOIS (Pierre)

L’IMPOSITION DES PLUES-VALUES

PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS D’EX...

PAMOUKDJIAN (Jean-Pierre)

LE DROIT DU PARFUM, Bibl. de droit privé, t. LXXIV

[Code], COUTURIER (C.-A.)

LE CODE DES LOCATIONS, 2ème éd. avec un Appendi...

MORELLI (Gaston de)

DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...

[Collectif]

PERSPECTIVES DU DROIT DES SUCCESSIONS EUROPÉENN...

COLOMER (André)

DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX

FALGAS (Anthony)

LES ORIGINES DU CONTENTIEUX DOMANIAL (Ve-XIXe ...

MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert), CABOUCHE (Marc), GABRIELLI (Laurent de) et HUET (Michel)

PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...

Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 36/2026 : LE GR...

BECK (Alexander)

GRUNDRISS DES SCHWEIZERISCHEN ERBRECHTS, Ein St...