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  • [Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général, les arrêts de principe les plus réc

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    BIRET (M.) – VOCABULAIRE DES CINQ CODES, OU DÉFINITIONS SIMPLIFIÉES DES TERMES DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE EXPRIMÉS DANS CES CODES ; AVEC LES ANNOTATIONS DES ARRÊTS SUR CHAQUE TERME

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  • [Codes] – LES NEUF CODES DES FRANÇAIS composés du Code civil, Code de procédure, Code de commerce, Code d’instruction criminelle, Code pénal, Code forestier, Code de la pêche fluviale, Code rural et du Code de 1831 comprenant les lois sur la garde nationa

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    BOITARD (Joseph-Édouard) – LEÇONS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATION COMPLÈTE DES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE, recueillies par GUSTAVE DE LINAGE, revue, complétée et mise en harmonie avec toutes les lois modificatives des deux Codes par

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  • [Code civil] – CODE CIVIL annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 54e éd., Coll. Petits Codes Dalloz

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  • [Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – DU CONSEIL D’ÉTAT SELON LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, [Extrait de] Les cinq codes, avec notes et traités

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    GARRAUD (René) – PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL COMPRENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE EN ENTIER ET DES LOIS QUI ONT MODIFIÉ CES DEUX CODES

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  • [Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De

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  • BULLETIN DES LOIS, Séries 1 à 8, An II à 1829, COMPLET avec les TABLES DES LOIS (4 vol.), LES CINQ CODES (1 vol.), LA COLLECTION GÉNÉRALE DES LOIS (Assemblée constituante, Assemblée législative et Convention nationale - 8 vol.), mai 1789 à 1794

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  • [Code civil], PONS-EUZIÈRES (Amédée) – CODE CIVIL EN VERS FRANÇAIS

    [Code civil], PONS-EUZIÈRES (Amédée) – CODE CIVIL EN VERS FRANÇAIS

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  • [Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

    [Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

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    TEULET (A-F) – CODE DE L’EMPIRE FRANÇAIS

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  • [Code civil - Édition Originale] – CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE. TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE NAPOLÉON.

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    DEMOLOMBE (Charles) – COURS DE CODE NAPOLÉON

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    COURS DE CODE NAPOLÉON

    Prix habituel 1.219,59 €
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