Résultats de la recherche
-
LE BERQUIER (Jules)
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE DE PARIS ET DU DÉP...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
HARALAMBIDIS (Thrasyvoulos A.)
DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonifica...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GARREAU (Roger)
LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DELAYEN (Gaston), HOMBURG (R.) et CHOTIAU (Gaston)
DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum : Supplément d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VIGUIER (Jacques)
LES RÉGIES DES COLLECTIVITÉS LOCALES, Préface d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 5ème éd. à jour de la...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MATHIEU (Bertrand)
L’ENSEIGNEMENT DU DROIT DANS LA PREMIÈRE MOITIÉ...
Prix habituel 47,00 €Prix habituel -
JUGLART (Michel de)
COURS DE DROIT CIVIL AVEC TRAVAUX DIRIGÉS ET SU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VERPEAUX (Michel)
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FRANCE, 3e é...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe), AYNÈS (Laurent) et CROCQ (Pierre)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROY (Lucien)
TRAITÉ PRATIQUE DE L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Collectif
RECUEIL DE TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MIRE (Pierre le)
DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE ET POLITIQUES COMMU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRY (Georges)
LES LOIS DU TRAVAIL INDUSTRIEL ET DE LA PRÉVOYA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CARTOU (Louis)
LA POLITIQUE MONÉTAIRE DE LA C.E.E., coll. Doss...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (P.-Louis)
TRAITÉ DE DROIT MAROCAIN, Législation - Coutume...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BOUTAYEB (Chahira)
DROIT MATÉRIEL DE L’UNION EUROPÉENNE : liberté ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DE HAYE (Alexandre)
LES PAROISSES ANGLAISES, Première partie, Expos...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Société de législation comparée]
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
