Résultats de la recherche
-
DUFEUILLE (Eugène)
DES LOIS ET DES MŒURS DANS NOTRE RÉPUBLIQUE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)
NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MAT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)
LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) rég...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SOURDAT (Auguste J.-B.)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUV...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DECOUFLÉ (André), BOULANGER (François) et PIERRELLE (Bernard-André)
ÉTUDES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU XVII...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOUDEVILLE (Jacques-R.), CROS (Robert), ESLAMI-DIZDJEH (Mahmoud), GANDUR (Robert) et IBANÈS (Jean)
L’ENTREPRISE PRIVÉE ET L’ÉCONOMIE NATIONALE, Pr...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CENAC (Ernest)
GUIDE ÉLECTORAL ; LA LISTE ÉLECTORALE, SA COMPO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DECOUFLÉ (André), BOULANGER (François) et PIERRELLE (Bernard-André)
ÉTUDES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU XVII...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FENET (Alain)
LA PROTECTION DES MINORITÉS DEVANT LES NATIONS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
WILHELM (Anny)
ÉTUDE COMPARATIVE DE LA RÉCEPTION EN ALLEMAGNE ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BLANC (Emmanuel)
LES NOUVELLES PROCÉDURES D’EXÉCUTION, Commentai...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY D...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
NIVERT (J.-P.)
MÉMENTO PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ. NOTES DE PRO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
TRAITÉ DE LA POSSESSION en droit romain, 7e éd....
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ANTOINE LOISEL. Un juriste humaniste au service...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC En hommage...
Prix habituel 24,00 €Prix habituel -
PERCEROU (Jean)
LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE, t. I : Ét...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
YAIGRE (Jean)
DROIT PROFESSIONNEL NOTARIAL, coll. Pratique no...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[RHDFE]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean) – CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUVE EN MATIÈRE CIVILE, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État en Droit privé présidée par louis Boyer, Université de Sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42279-1.jpg?v=1766940389&width=533)
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES en 5 tomes de 1935 à 1954, [t. I (A - Con…) manquant], coll. Centre de coordination et de documentation du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28197-1.jpg?v=1766929769&width=533)
![[Ordonnances], BORNIER (Philippe) – CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, & les Arrêts ; enrichies d’annotations et décisions importantes, par M. P. B., nouvelle é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13859-1_cf77d03c-1bbd-42e0-addd-97132fdb59b4.jpg?v=1766916631&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45684-1.jpg?v=1766943159&width=533)
![[RHDFE] – NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, fondée en 1855 par MM. É. Laboulaye, E. de Rozière, R. Dareste et C. Ginouilhac, Publié avec le concours du centre National de la Recherche Scientifique, de 1883 (7e année) à 2003](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4165-1.jpg?v=1766954700&width=533)
