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AUBERT (Jean-Pierre)
SYSTÈMES ÉLECTORAUX ET REPRÉSENTATION PARLEMENT...
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[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
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RAOUL-DUVAL
ÉTUDE SUR LES PRINCIPES SUCCESSIFS ET LES DÉVEL...
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PHYTILIS (Jacques), KISLIAKOFF (Nadia), SPITTERI (Henri) et FRÊCHE (Georges)
QUESTIONS ADMINISTRATIVES DANS LA FRANCE DU XVI...
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ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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LE PARLEMENT ET LA POLITIQUE EXTÉRIEURE SOUS LA...
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VIGNE (Jacques)
LE RÔLE DES INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES DANS L’ÉVOLUTI...
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DURANTON (Alexandre)
COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...
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ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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DICTIONNAIRE DE LÉGISLATION USUELLE CONTENANT L...
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TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
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POUGET (Louis)
DE LA PRIME EN MATIÈRE D’ASSURANCES TERRESTRES ...
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[Colloque], PINTO (Roger)
LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport prélim...
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ÉLÉMENTS DE MATHÉMATIQUES, Licence es sciences ...
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MASSELIN (O.)
NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR L...
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[Colloque]
LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journé...
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’expos...
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CHAPUS (René)
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
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LESTANG (Gaston de)
GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE N...
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LA THÉORIE DE LA PERSONNALITÉ MORALE et son app...
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GIVERDON (Claude), LARGUIER (Jean)
PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL,...
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NGUYEN DUC LONG (Christine)
LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d...
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SAYAG (Alain), TERRÉ (François)
CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [d...
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MILOCHEVITCH (Michel B.)
LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
![[Colloque], PINTO (Roger) – LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport préliminaire présenté par R. P. à la Commission sur les principes de la coopération et de la sécurité internationales. 52e Conférence de l’Association de Droit International, Helsinki, a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24143-1.jpg?v=1766927567&width=533)
![[Colloque] – LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de droit pénal comparé ; Numéro spécial ; Présentation Marc Ancel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35032-1.jpg?v=1766933659&width=533)
![CHAPUS (René) – RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire Préface de Marcel WALINE Réimpression de l’éd. de 1954 chez L.G.D.J. [thèse], coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3162-1.jpg?v=1766931046&width=533)
![SAYAG (Alain), TERRÉ (François) – CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [des] Travaux du colloque de sociologie juridique franco-soviétique (Paris-Octobre 1975), coll. des travaux du service de recherches juridiques comparatives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54779-1_1a0960af-63e1-4f4e-9bb2-c97f3b72ea3d.jpg?v=1769440986&width=533)
