Résultats de la recherche
-
SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
GUIDE DE L’ACHAT PUBLIC 2012, à jour de la circ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VIVEZ (Jacques)
TRAITÉ DES FRAUDES, préface de M. Laborde-Lacoste
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MONIER (Raymond)
LA GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS DANS LA VEN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MACHELARD (Eugène)
TEXTES DE DROIT ROMAIN SUR LA POSSESSION, LES H...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ABELLO (Alexandra)
LA LICENCE, INSTRUMENT DE RÉGULATION DES DROITS...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
RONDEL (Georges)
DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBIL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RAPPORT DE LA COMMISSION INFORMATIQUE ET LIBERT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES VENTES INTERNATIONALES DE MARCHANDISES (Pro...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (F.)
DROIT FRANÇAIS DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GUICHARD (Aug. Ch.)
CODE DES EXPROPRIATIONS, ou INSTRUCTIONS ET FOR...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DECUGIS (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7e éd.
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
VEDEL (Georges)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Conseil de l’Europe]
CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L’HOMME ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LE POUVOIR NORMATIF DE L’OCDE, Journée d’études...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LACOUR (Léon)
PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL, coll. Petits précis...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)
DROIT DU CRÉDIT, t. II : EFFETS DE COMMERCE - C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
NAUDIN (Jean)
LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
![[Collectif] – GUIDE DE L’ACHAT PUBLIC 2012, à jour de la circulaire du 14 février 2012 « Guide de bonnes pratiques », sous la dir. de Florian Linditch](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50620-1.jpg?v=1766947807&width=533)
![[Collectif] – RAPPORT DE LA COMMISSION INFORMATIQUE ET LIBERTÉS, (DÉCRET n° 74.938 DU 8 NOVEMBRE 1974)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54468-1.jpg?v=1774859832&width=533)
![[Colloque] – LES VENTES INTERNATIONALES DE MARCHANDISES (Problèmes juridiques d’actualité), Colloque de la Fondation internationale pour l’enseignement du droit des affaires, Faculté de droit d’Aix-en-Provence, mars 1980, coll. Droit des Affaires et de l’](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16105-1.jpg?v=1766917729&width=533)
![[Collectif] – LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean du Bois de Gaudusson, Journée d’études à l’Institut de France, 23 juin 2004, Groupement de droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55327-1.jpg?v=1774860965&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45684-1.jpg?v=1766943159&width=533)
![[Conseil de l’Europe] – CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L’HOMME ET DES LIBERTÉS FONDAMENTALES, accompagnée des protocoles n° I, IV, VI et VII et d’un choix de réserves de déclarations](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17537-1.jpg?v=1766922639&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LE POUVOIR NORMATIF DE L’OCDE, Journée d’études de Paris du 16 septembre 2011, coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52112-1.jpg?v=1766950930&width=533)
![[Colloque] – PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI, Paris, 22 mai 1990, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55090-1_5b8eb00c-bd7b-4501-a187-3367ac9f344a.jpg?v=1769441562&width=533)
