Résultats de la recherche
-
PINTO (Roger)
L’AFFAIRE DU RAINBOW WARRIOR À PROPOS DE LA SEN...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
LOUBERS (Henry)
DE LA CRÉATION D’UNE CHAIRE D’ÉLOQUENCE JUDICIA...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 11e ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DESPAX (Michel)
LA POLLUTION DES EAUX ET SES PROBLÈMES JURIDIQU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DESPAGNET (Frantz) et BOECK (Charles de)
COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 4e éd. con...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FAVEY (Jean-Georges)
LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d’une n...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
EISENMANN (Charles), MIRKINE-GUETZEVITCH (Boris) et JÈZE (Gaston)
C. Eisenmann, DIX ANS D’HISTOIRE CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LA BIGOTIÈRE (René de Perchambault de)
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Inst...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
WASS-NOCQUET (Rachel)
LE ROYAUME-UNI : ÉTAT MEMBRE DE L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BLOCH (Pascale)
UN ESPOIR DÉÇU ? LA CONVENTION DES NATIONS UNIE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LÉONARD-ÉTIENNE (Joseph)
RECHERCHES SUR L’INVESTISSEMENT ET LA RENTABILI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROCHE (Jean)
LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE DANS LA CONSTITUTION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VON DER OSTEN SACKEN (Wolf)
LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VEL-DURAND (Maurice)
LA FORCE PUBLIQUE ET SA MISE EN MOUVEMENT, Extr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
QUI DOIT GARDER LE JEUNE ENFANT ? Modes d’accue...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique)
QUELQUES PROCÈS CRIMINELS DES XVIIe et XVIIIe s...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ANTONI (Pascale et Jean Dominique)
LES MINISTRES DE LA Vème RÉPUBLIQUE, Mémoire po...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[Colloque] – LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN FRANCE ET EN EUROPE, Actes de la Table ronde du 12 décembre 1990, Centre de droit des obligations de l’Université de Paris I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57095-1_f5702e7f-9ccb-4b14-adf8-10048e003033.jpg?v=1772795104&width=533)
![[Collectif] – QUI DOIT GARDER LE JEUNE ENFANT ? Modes d’accueil et travail des mères dans l’Europe en crise, sous la direction de Jane Jenson et Mariette Sineau, coll. Droit et Société, t. 21](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47353-1.jpg?v=1766944158&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Colloque] – LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18 au 22 mai 1954 ; Annales de la Fac. de droit et des sc. po. de Strasboug](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34746-1.jpg?v=1766933506&width=533)
