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ESPAZE (Alain)
ÉPARGNE. TEXTES RELATIFS À L’ÉPARGNE MONÉTAIRE ...
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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
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[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte) et PATRIS-GODECHOT (Sara)
LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN, Coll. Textes e...
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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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MICHELET (Jules)
ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS CHERCHÉES DANS LES S...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
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RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL t. I (11...
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DOMAT (Jean)
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, 2e éd...
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SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Code - Chili]
CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novemb...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SIEGFRIED - BELIN
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LA GÉOGRAPHIE ÉCONOMIQU...
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[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE D...
Prix habituel 1.230,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MILHAUD (Léon)
COMMENTAIRE-FORMULAIRE RELATIF À LA LÉGISLATION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GAUDEMET Eugène
L’INTERPRÉTATION DU CODE CIVIL EN FRANCE DEPUIS...
Prix habituel 21,00 €Prix habituel -
DELVINCOURT (Claude-Étienne)
INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformémen...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RELINGER (Albert) et RUDELL (Elisabeth)
LE CODE PÉNAL ALLEMAND ; Préface d’André Franço...
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ARGOU (Gabriel)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8e éd. revue, co...
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[Collectif]
7 ÉTUDES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DU CORPS PRÉF...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41983-1.jpg?v=1766939806&width=533)
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58114-1_7ddfc66d-50b3-441d-9e37-22a21d94e50c.jpg?v=1787649971&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1766937120&width=533)
![MICHELET (Jules) – ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS CHERCHÉES DANS LES SYMBOLES ET FORMULES DU DROIT UNIVERSEL, [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52912-1.jpg?v=1766953268&width=533)
![[Code] – CODE DE L’AVIATION CIVILE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25520-1.jpg?v=1766928317&width=533)
![[Code - Chili] – CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20 septembre 1889 par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55195-1_ae9e057a-21de-4448-aead-323f3b808590.jpg?v=1769441810&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1.jpg?v=1772797045&width=533)
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, de 1960 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4301-1.jpg?v=1780997050&width=533)
![[Collectif] – LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906 - 2006, dir. Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55670-1.jpg?v=1774863889&width=533)
![DELVINCOURT (Claude-Étienne) – INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46925-1.jpg?v=1766943878&width=533)
![[Collectif] – 7 ÉTUDES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DU CORPS PRÉFECTORAL 1840-1940, Revue « Administration », Numéro Spécial](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56986-1.jpg?v=1772795466&width=533)
