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  • LECLÈRE (André) – PROBLÈMES JURIDIQUES NÉS DE L’ATTAQUE DU BOIS PAR LES CHAMPIGNONS ET INSECTES. Rappel des principes - Jurisprudence. Position de l’entrepreneur, de l’architecte, du fournisseur vis-à-vis du maître de l’ouvrage et du propriétaire de l’imm

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  • RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul) – CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et préc

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  • GODART (Émile) – LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS étudiés au point de vue des intérêts pécuniaires des époux. Exposé méthodique de la jurisprudence, plus spécialement de celle de la Cour de Cassation de 1804 à 1928

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  • BASTID-BURDEAU (Geneviève) – LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS : L’AGRICULTURE - 1958 - 1968, Préface G. Vedel, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, série Science politique n° 3

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  • CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond) – FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ANNOTÉ par A. C. ET A.-S. G., 10ème éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, avec des formules

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  • NAY-CADOUX (Anne-Marie) – LES CONDITIONS DE RECEVABILITÉ DES REQUÊTES INDIVIDUELLES DEVANT LA COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME (étude de jurisprudence), dans la cadre des Essais sur les droits de l’homme en Europe (3ème série), Préface R. Pello

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  • COLSON (Jean-Philippe) – L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Préface de Georges Péquignot, Bibl. de droit public, t. CI

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  • BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii – DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, et terminés pa

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  • JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier) – LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, 3e éd., coll. Méthodes du droit

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  • [Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897

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  • NOWINA (Roger) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de la législation, de la jurisprudence au 10 janvier 1948, Préface de Paul-Boncour

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  • TINARD (Christiane & Yves) – LA GRANDE DISTRIBUTION FRANÇAISE : BOUC ÉMISSAIRE OU PRÉDATEUR ? avec la collaboration de Jean-Christian Serna, coll. Actualités de droit de l’entreprise, t. 21

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  • MÉRIGNHAC (Alexandre) et MIQUEL (René) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ORDONNANCES SUR REQUÊTE ET DES RÉFÉRÉS, 2e éd. mise au courant du dernier état de la doctrine, de la jurisprudence et des projets de refonte législative, 1re partie : Les ordonnance

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  • CHÈNE-VARIN (A. de) – CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX DOMESTIQUES (Loi du 2 Août 1884 sur le Code rural), Petite encyclopédie juridique, t. XXXVI

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  • BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard) – NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, suivi du texte des tarifs en vigueur, 2e éd. considérablement augmentée par l’auteur. Revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence jusqu

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  • JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin) – DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprudence, 1er vol. : Effets de commerce et chèques ; Addendum et mise à jour au 10 nov. 1981 de la 2ème éd. par E. du Pontavice et J. Dupichot

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