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    LUREAU (Pierre) et OLIVE (Pierre) – COMMENTAIRES DE LA POLICE FRANÇAISE D’ASSURANCES MARITIMES SUR FACULTÉS, 2ème éd.

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  • KLEIN (Claude) – LA POLICE DU DOMAINE PUBLIC, Préface de Pierre Lavigne, Bibl. de droit public, t. LXXII

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  • BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul) – PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les actions, t. II : Police, instruction, jugement, coll. U, série Droit pénal et sciences criminelles

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    POIX DE FREMINVILLE (Edmé de la) – DICTIONNAIRE OU TRAITÉ DE LA POLICE GÉNÉRALE DES VILLES, BOURGS, PAROISSES, ET SEIGNEURIES DE LA CAMPAGNE, nouvelle éd., revue & corrigée par lui-même

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    GUILBON (N. A.) – TRAITÉ DE LA POLICE DU ROULAGE DANS SES RAPPORTS AVEC LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE, DE LA CONSTATATION DE LA POURSUITE ET DE LA RÉPRESSION DES CONTRAVENTIONS

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  • BÉNOIT (Francis-Paul) – LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE DU FAIT DE LA POLICE ADMINISTRATIVE, Tranquillité, Sécurité, Salubrité - Sûreté publiques - Occupations et Neutralisations d’usines - Excès de pouvoirs - Accidents d’automobiles - Refus d’

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  • HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ; t. 1 : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. 2 et 3 : De l’action publique et de l’action civile ; t. 4 : De la police judiciaire ; t.

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  • [Collectif] – JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l’Univ. de Bourgogne, t. LXXXVI, Série du Centre d’Études Historiques - 7

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  • DELAMARE (Nicolas) – TRAITÉ DE LA POLICE OÙ L’ON TROUVERA L’HISTOIRE DE SON ÉTABLISSEMENT LES FONCTIONS ET LES PRÉROGATIVES DE SES MAGISTRATS, TOUTES LES LOIS ET TOUS LES RÈGLEMENTS QUI LA CONCERNENT. On y a joint une description historique et topographiq

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  • BELLET-VERRIER (Hubert) – MÉMORIAL ALPHABÉTIQUE DES CHOSES CONCERNANT LA JUSTICE, LA POLICE ET LES FINANCES DE FRANCE SUR LE FAIT DES TAILLES. Contenant Les privilèges des Ecclésiastiques, Nobles (…) avec une Instruction pour tous les Officiers qui se fon

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  • [Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU

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  • [Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc

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    Épuisé

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  • FLEURIGEON – CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t. II, 1re partie : A. à G.) ou Recueil par ordre alphabétique de matières, de toutes les Lois nouvelles et anciennes, relatives aux fonctions administratives et de police, des Préfets, Sous-Préfet

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  • AGERON (Charles-Robert) – POLITIQUES COLONIALES AU MAGHREB, Coll. Hier

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  • SCHEIBER (A.) – UN FLÉAU SOCIAL, Le problème médico-policier de la prostitution, Préface du docteur E. Rist

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  • LUREAU (Pierre) – COMMENTAIRES DES POLICES FRANÇAISES D’ASSURANCES MARITIMES SUR CORPS DE NAVIRES, (Loi du 3 juillet 1967 - Décret du 19 janvier 1968)

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  • BEAN (Jonathan J.) – BIG GOVERNMENT AND AFFIRMATIVE ACTION: the scandalous history of the Smal Business Administration

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  • KISS (Alexandre-Charles) – RÉPERTOIRE DE LA PRATIQUE FRANÇAISE EN MATIÈRE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

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  • [RTDCom. - ROUBIER ( Paul)] – P. Roubier, THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTION EN CONCURRENCE DÉLOYALE, Revue trimestrielle de droit commercial, n° 4/1948 (octobre-décembre) (1re année)

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  • [Colloque] – LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PRÉVISIONS ÉCONOMIQUES ET LEURS ADAPTATIONS, Congrès de Varsovie, Septembre 1961, XVIIe session, Institut international de finances publiques

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  • HUGUET (André) – L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT D’AUTEUR, Études sur la loi du 11 mars 1957, Préface de René Savatier, Bibl. de droit privé, t. XXX

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    KEYNES (J. M.) – THÉORIE GÉNÉRALE DE L’EMPLOI, DE L’INTÉRÊT ET DE LA MONNAIE, traduit de l’anglais par Jean de Largentaye

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