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  • [Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la) – NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée dan

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  • VAZEILLE (François Antoine) – RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE CIVIL SUR LES SUCCESSIONS, Donations et testaments

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  • GUYON (Yves-Félix) – LES TRANSPORTS RÉGIS PAR LA LOI DU 2 AVRIL 1936

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  • BAMBERGER (Louis) – LE MÉTAL-ARGENT À LA FIN DU XIXe SIÈCLE, Traduit par Raphael-Georges Lévy, Coll. d’auteurs étrangers contemporains ; 1er, 2e et 3e suppléments au catalogue général

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  • DECAUX (Emmanuel) – SÉCURITÉ ET COOPÉRATION EN EUROPE ; Les textes du processur de Helsinki rassemblés et présentés par E. D. ; Coll. Retour aux textes

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  • CAROU (J.-M.) – PRINCIPES OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSESSOIRES

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  • BARADEZ (Pierre) – LES CLAUSES DE RÉVISION DE PRIX DANS LES MARCHÉS DE FOURNITURES, Thèse, Université de Paris, Faculté de droit

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  • DARD (Henri Jean-Baptiste) – CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article ; Ou CONFÉRENCE DU CODE CIVIL AVEC LES LOIS ANCIENNES ; 3e éd. Revue et augmentée de la c

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  • [Paris], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITÉS DE M. DUPLESSIS (…) SUR LA COUTUME DE PARIS. 2e éd., donnée sur le dernier Original de l’Auteur, par lui mis au net dans un nouvel ordre & augmenté des Traités des de

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  • PIGEAU (Eustache-Nicolas) – LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome premier

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  • DESPAX (Michel) – LA POLLUTION DES EAUX ET SES PROBLÈMES JURIDIQUES, Préface de Jean Rostand, extrait des Annales de la Faculté de droit et de sc. éco. de Toulouse, t. XVI, fasc. 1

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  • DECAMPS (Jules) – LES CHANGES ÉTRANGERS, Exposé général des conditions et moyens de règlement des comptes internationaux et de la crise des changes 1914-1921, Avant-propos de André Liesse, 2e éd.

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  • BANCAL (Jean) – ORIGINES ET AVENIR DES CIRCONSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE, (Contribution à l’étude de la géographie administrative)

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  • BERTAULD (Alfred) – QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈRE CRIMINELLE, Ou de la compétence et de l’autorité des décisions du juge répressif sur les questions de droit civil que l’action publique soulève

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  • MILLICENT BARTON REX – UNIVERSITY REPRESENTATION IN ENGLAND, 1604 - 1690, études présentées à la Commission internationale pour l’histoire des assemblées d’États, vol. XV

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  • FURGOLE (Jean-Baptiste) – TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CAUSE DE MORT, ET AUTRES DISPOSITIONS DE DERNIÈRE VOLONTÉ, suivant les principes et les Décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes, & Maximes du Royaume, tant des Païs du

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  • FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte) et PATRIS-GODECHOT (Sara) – LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN, Coll. Textes et Documents

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  • BERTAULD (Alfred) – LA LOI DU PROGRÈS ET LE LIBRE ARBITRE, Discours prononcés à l’audience de rentrée du 3 novembre 1881 de la Cour de cassation de Paris

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