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ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
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FAVARGER (Dominique)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DANS LE COMTÉ DE NEUCHÂTE...
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Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 35/2025 : LES G...
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JURISPRUDENCE NORMANDE : RECUEIL DES ARRÊTS DES...
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L’ORGANISATION TECHNIQUE DE L’ÉTAT
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HAURIOU (Maurice) et alii
LA CITÉ MODERNE ET LES TRANSFORMATIONS DU DROIT...
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DOUCET R.
LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AU XVIÈME SIÈCLE,...
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LE STATU QUO EN EUROPE CENTRALE ET SA NORMALISA...
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ROLLAND (Louis)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, D.E.S. Droit publ...
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DEZALAY (Yves), GARTH (Bryant G.)
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![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
![[Périodique] – LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue française d’études constitutionnelles et politiques, tableau des ministres de la Ve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56176-1.jpg?v=1774861338&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
