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GROUTEL (Hubert)
LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
JAMBU-MERLIN (Roger)
LE DROIT PRIVÉ EN TUNISIE, Préface de Gabriel L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LE TOURNEAU (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DES VENDEURS ET FABRICANTS, c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BETTEMS (Denis)
LES CONTRATS ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES É...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FAUTSCH (André)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET PRIVÉ (5ème éd.) à l’...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
J.O. n° 1443 du Ministère de l’économie, des fi...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAYNAUD (Pierre)
DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE, LA ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JENKS (C. Wilfred)
THE WORLD BEYOND THE CHARTER IN HISTORICAL PERS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
HAMEL (Joseph), BERTRAND (André) et ROBLOT (René) (dir.)
LE CONTRÔLE DES CHANGES. Ses répercussions sur ...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Do...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA MODERNISATION DU DROIT DES SOCIÉTÉS, Premièr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FÉRAL (François)
APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FONTANEL (Jacques)
ORGANISATIONS ÉCONOMIQUES INTERNATIONALES, coll...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
MENDEGRIS (Roger) et VERMELLE (Georges)
LE COMMENTAIRE D’ARRÊT EN DROIT PRIVÉ, 3e éd., ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BEHAR-TOUCHAIS (Martine) et VIRASSAMY (Georges)
LES CONTRATS DE LA DISTRIBUTION, TRAITÉ DE DROI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COUSTON (Mireille) et PILANDON (Louis)
L’EUROPE PUISSANCE SPATIALE, coll. Organisation...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GARY (Ferdinand)
DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
JAMBU-MERLIN (Roger)
LE DROIT PRIVÉ EN TUNISIE, Institut de droit co...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Professé à la ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Rémy)
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, 7ème éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Journal officiel] – J.O. n° 1443 du Ministère de l’économie, des finances et de la privatisation : MARCHÉ - CONSOMMATION - TEXTES GÉNÉRAUX (Concurrence - Loyauté des transactions - Sécurité du consommateur), éd. 1988 avec 5 suppléments](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17433-1.jpg?v=1766922552&width=533)
![[Collectif] – LA MODERNISATION DU DROIT DES SOCIÉTÉS, Premières réflexions sur le Rapport Marini, sous la dir. de Jean-Jacques Daigre, Actes du colloque organisé par la fédération nationale pour le droit de l’entreprise le 13 novembre 1996, coll. Pratique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58432-1_4c1c26ec-5f4c-4856-b37d-e16d27cc5b1a.jpg?v=1793039319&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
