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NEMERY (Jean-Claude)
DE LA LIBERTÉ DES COMMUNES DANS L’AMÉNAGEMENT D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Charles)
LE DROIT DES GENS ET LES RAPPORTS DES GRANDES P...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
SAVY (Robert)
LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LOURADOUR
LE RÉGIME FINANCIER DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS...
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DAGUIN (Arthur)
AXIOMES, APHORISMES ET BROCARDS Français de Dro...
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DAUMARD (Jacques)
LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA ...
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COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
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[Collectif]
LES NOUVELLES TECHNIQUES DE PROCRÉATION ARTIFIC...
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[Revue]
ANNALES JURIDIQUES, POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET ...
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BECET (Jean-Marie)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES C...
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[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
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SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE, Histoire et théor...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
MARKOVITS (Yvan)
LA DIRECTIVE C.E.E. DU 25 JUILLET 1985 SUR LA R...
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[Conseil d’État]
LOI DU 18 DÉCEMBRE 1940 SUR LE CONSEIL D’ÉTAT, ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
GOUR (Claude-Gilles)
LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE J...
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DOLE (Georges)
LA SITUATION DES PERSONNES DU CULTE EN DROIT CO...
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CORNU Gérard
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
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[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
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GENY (François)
MÉTHODE D’INTERPRÉTATION ET SOURCES EN DROIT PR...
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[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie]
BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection ...
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ALTMANN (Amédée)
LE RÉGIME CORPORATIF DES MÉTIERS EN AUTRICHE ET...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
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[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
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BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES NOUVELLES TECHNIQUES DE PROCRÉATION ARTIFICIELLE DANS LES PAYS OCCIDENTAUX : RECHERCHE DE SOCIOLOGIE JURIDIQUE ET DE DROIT COMPARÉ, sous la direction de François Terré](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47972-1.jpg?v=1766944663&width=533)
![[Revue] – ANNALES JURIDIQUES, POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES publiées par la REVUE ALGÉRIENNE ; Revue de la Fac. de droit d’Alger ; n° 2, 1ère année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34803-1.jpg?v=1766933521&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
![[Conseil d’État] – LOI DU 18 DÉCEMBRE 1940 SUR LE CONSEIL D’ÉTAT, DÉCRET DU 7 JANVIER 1941 PORTANT RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ÉTAT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56510-1.jpg?v=1774865161&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54836-1_f92fa5d9-2038-41cf-a111-7daac73218eb.jpg?v=1774862611&width=533)
![[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie] – BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection juridique de la personne, responsable scientifique : Raphaël Draï](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47976-1.jpg?v=1766944679&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55407-1.jpg?v=1774862680&width=533)
