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BRUNEAU (Antoine)
NOUVEAU TRAITÉ DES CRIÉES Contenant les Procédu...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
DE ROQUEMONT (Le Vest Barnabé, Sieur)
LES AYDES DE FRANCE, ET LEUR RÉGIE, Suivant les...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
DUVERGIER (Jean-Baptiste)
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNAN...
Prix habituel 1.829,39 €Prix habituel -
FOUCART (Emile-Victor)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, ou E...
Prix habituel 381,12 €Prix habituel -
[Coutume - Normandie], PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
LES LOIS : STATUTZ ET ORDONNANCES DU ROYAULME D...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances r...
Prix habituel 30.000,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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[Coutumes], TOURNET (Jean)
COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, A...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MARS (Antoine-Jean)
CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Mé...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
EDICTS ET ORDONNANCES ROYAUX PUBLIÉES ET REÇUES...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’OR...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques)
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de N...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
[Conseil du Roi]
ARRESTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROY donnez en inte...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES, TENUES PAR MESSI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
HELO (François)
LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONFÉRÉE AVEC LE DRO...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
VALIN (René-Josué)
TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUD...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
REGNAULT (Henri)
LES ORDONNANCES CIVILES DU CHANCELIER DAGUESSEA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Coutume - Normandie], PESNELLE – COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE (…). 3ème éd. avec les observations de M. ROUPNEL, Seigneur de Chenilly (…). On y a joint un Recueil d’Édits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, & les Ordonnances sur le fait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36824-1.jpg?v=1766934961&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’Administration... (titre modifié en 1989) RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT, statuant au cont](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3094-1.jpg?v=1766929589&width=533)
![[Coutumes], TOURNET (Jean) – COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd., revue & augmentée de plusieurs Arrêts de la Cour & Raisons de Droit & Ordonnances de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39894-1.jpg?v=1766937815&width=533)
![[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57390-1.jpg?v=1779696277&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la première](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26176-1.jpg?v=1766928788&width=533)
