Résultats de la recherche
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NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MANUEL (Henri)
DE L’ACTION DIRECTE Contre les débiteurs substi...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LENOTTE (Georges)
DES EXPERTISES DEVANT LES CONSEILS DE PRÉFECTUR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JEANTET (Thierry)
DÉMOCRATIE DIRECTE, DÉMOCRATIE MODERNE, coll. V...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE SUR LA VENTE, Commen...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de MÉNY (Yves)]
LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARKOVITS (Yvan)
LA DIRECTIVE C.E.E. DU 25 JUILLET 1985 SUR LA R...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MARKOVITS (Yvan)
LA DIRECTIVE C.E.E. DU 25 JUILLET 1985 SUR LA R...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RAMBURE (Dominique)
LE PAIEMENT DU SOUS-TRAITANT - L’ACTION DIRECTE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de SEGAUD (Marion), BRUN (Jacques) & DRIANT (Jean-Claude)]
DICTIONNAIRE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de Némery (Jean-Claude)]
LE RENOUVEAU DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE en ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE CONSOMMATEUR & SES CONTRATS, coll. JurisCompact
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de FAURE (Alain) & DOUILLET (Anne Cécile)]
L’ACTION PUBLIQUE ET LA QUESTION TERRITORIALE, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FERRER (Marjolaine)
LA MISE EN CAUSE DE L’ASSURÉ DANS L’ACTION DIRE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de DELAUNAY (Jean-Claude) et FREDERICK (Bernard)]
MARCHÉS ET DÉMOCRATIE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Nouveau Répertoire de Droit]
NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la dire...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Décret]
DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOMPIS (Daniel)
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES FISCALES D’ACTIONS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. CUM INDICE LOCUPL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52354-1.jpg?v=1766952273&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLES ET DES AVERTISSEMENTS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET LES TAXES Y ASSIMILÉES (20 novembre 1911)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36872-1.jpg?v=1766934999&width=533)
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. Nunc ab Autore su](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53030-1.jpg?v=1766953675&width=533)
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![[Collectif] – LA DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE SUR LA VENTE, Commentaire, dir. Massimo C. Bianca, Stefan Grundmann, Sophie Stijns, Traduit par Ludovic Bernardeau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55351-1.jpg?v=1774861581&width=533)
![[Sous la direction de MÉNY (Yves)] – LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE, Stratégies et résultats, coll. Notes & Études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41020-1.jpg?v=1766938851&width=533)
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
![[Sous la direction de SEGAUD (Marion), BRUN (Jacques) & DRIANT (Jean-Claude)] – DICTIONNAIRE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42081-1.jpg?v=1766939915&width=533)
![[Sous la direction de Némery (Jean-Claude)] – LE RENOUVEAU DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE en France et en Europe, avec la collaboration de Hervé Giroud, Marc Leroy, Serge Pugeault et l’équipe du C.R.D.T., Préface de Jacques Moreau, coll. Collectivités ter](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49733-1.jpg?v=1766946638&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE CONSOMMATEUR & SES CONTRATS, coll. JurisCompact](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40522-1.jpg?v=1766938366&width=533)
![[Sous la direction de FAURE (Alain) & DOUILLET (Anne Cécile)] – L’ACTION PUBLIQUE ET LA QUESTION TERRITORIALE, coll. Sympsium](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42124-1.jpg?v=1766939972&width=533)
![[Sous la direction de DELAUNAY (Jean-Claude) et FREDERICK (Bernard)] – MARCHÉS ET DÉMOCRATIE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41668-1.jpg?v=1766939336&width=533)
![[Nouveau Répertoire de Droit] – NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la direction de MM. Emmanuel VERGÉ & Georges RIPERT, avec la collaboration des Professeurs des Facultés de droit, de Magistrats et de Praticiens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57246-1_c3f8f3d5-d07c-4809-99a6-3540a499b743.jpg?v=1779695164&width=533)
![[Décret] – DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES AVEC RÉFÉRENCES AUX LOIS CODIFIÉES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6301-1_8c1bffbe-5028-4a8a-9199-896afe3bf7c2.jpg?v=1766914385&width=533)
