{"product_id":"57943-colliard-les-regimes-parlementaires-contemporains","title":"COLLIARD (Jean-Claude) – LES RÉGIMES PARLEMENTAIRES CONTEMPORAINS, Publication de la Fondation nationale des sciences politiques","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eCOLLIARD (Jean-Claude), Paris, 1978, in-8, br. à rabats, Ex-libris tamponné « Jean-Bernard Auby », (p. de garde manquante, rares annotations au crayon), bon état, 370 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003e« C’est donc la majorité parlementaire qui est au centre de l’analyse : sa nature, ses composantes, sa structuration, son rôle. Malgré son titre, l’ouvrage est moins l’étude des régimes parlementaires contemporains qu’une observation systématique des relations, largement entendues, entre majorité et Gouvernement. Après une première partie consacrée au «cadre institutionnel et politique», simple rappel des dispositions constitutionnelles relatives aux pouvoirs publics et des modalités du système de partis, l’auteur s’attache en effet à l’influence de la majorité, en fonction de ses caractères propres, sur la formation du Gouvernement, son existence et sa fin. Il étudie ainsi les différentes formules gouvernementales possibles – gouvernement majoritaire ou minoritaire, homogène ou de coalition – le processus de désignation du Premier ministre, le dosage entre les partis ou à l’intérieur de chacun d’eux dans la répartition des postes ministériels. A un développement sur les groupes parlementaires et la discipline de vote succède un examen de chaque aspect de la vie parlementaire et de la place qu’y tient la majorité, dans l’organisation de l’Assemblée (présidence, commissions, fixation de l’ordre du jour) comme dans les fonctions législative et de contrôle du Gouvernement. Enfin, les hypothèses qui conduisent au remplacement du Gouvernement sont recensées : la plus fréquente est celle du renouvellement de l’Assemblée après des élections générales, tandis que le renversement par cette même Assemblée – mécanisme pourtant «normal» du régime parlementaire – ne se rencontre que dans 13 % des cas environ, une situation courante étant au contraire la démission du Gouvernement à la suite de l’éclatement de la coalition de partis qui le soutient. Parmi les conclusions tirées de ces observations, on retiendra d’abord que l’intervention directe du Parlement dans la vie gouvernementale tend à être remplacée, dans les régimes parlementaires modernes, par son “rôle de référence” : c’est par référence à la composition de l’Assemblée que le Gouvernement est constitué, c’est par référence à la volonté des députés que l’action gouvernementale est menée, c’est par référence au changement de majorité voulu par l’électeur ou à la défiance exprimée ou susceptible de l’être par l’Assemblée que le Gouvernement est remplacé. M. Colliard propose aussi une nouvelle classification des régimes parlementaires, qui tient compte à la fois du caractère «structuré» du système politique (le Parlement est composé de groupes disciplinés) et de son caractère «stabilisé» (le système de partis garantit l’alternance de formations tour à tour majoritaires ou impose la conclusion d’alliances stables qui dureront toute la législature » (Gérard Druesne, RIDC n° 3\/1979, p. 682 et s.).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":53065670656347,"sku":"57943","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":false}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/57943-1.jpg?v=1780998431","url":"https:\/\/www.memoiredudroit.fr\/products\/57943-colliard-les-regimes-parlementaires-contemporains","provider":"La Mémoire du Droit","version":"1.0","type":"link"}