CALMES (Sylvia) – DU PRINCIPE DE PROTECTION DE LA CONFIANCE LÉGITIME E – La Mémoire du Droit

CALMES (Sylvia) – DU PRINCIPE DE PROTECTION DE LA CONFIANCE LÉGITIME EN DROIT ALLEMAND, COMMUNAUTAIRE ET FRANÇAIS, Nouvelle Bibl. de Thèses

CALMES (Sylvia) – DU PRINCIPE DE PROTECTION DE LA CONFIANCE LÉGITIME EN DROIT ALLEMAND, COMMUNAUTAIRE ET FRANÇAIS, Nouvelle Bibl. de Thèses

CALMES (Sylvia)

DU PRINCIPE DE PROTECTION DE LA CONFIANCE LÉGITIME EN DROIT ALLEMAND, COMMUNAUTAIRE ET FRANÇAIS, Nouvelle Bibl. de Thèses

Édition :

Paris

Date :

2000

in-8, br., bon état, XV-712 p.

Référence : 57725

25,00 €

Mots-clés : Droit administratif, Droit étranger

Nouvelles acquisitions

POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle édition

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle édition

Prix habituel 1.500,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.500,00 €
D’AGUESSEAU (Henri François) – ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I (1759, CXLVII-622 p.) : Les Discours pour l’ouverture des audiences, Les Mercuriales, Les Réquisitoires et autres discours faits en différentes occasions, Les Instructions sur les

D’AGUESSEAU (Henri François)

ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I (1...

Prix habituel 1.200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.200,00 €
[COMMAILLE (J.-A.)] – NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant 1° Une explication des conventions en général ; 2° Des notions simples et faciles sur les règles et principes des divers engagements particuliers qui se contractent dans la Société, et s

[COMMAILLE (J.-A.)]

NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant ...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
PERROT (Roger) – DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, Fasc. I : Notions fondamentales, Compétence, Procédure : Généralités sur le lien juridique d’instance, Fasc. II : Procédure (suite), Instance : Dispositions communes et dispositions particulières – Administration d

PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, Fasc. I : Notions fonda...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
BERTHÉLEMY (Henri) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd.

BERTHÉLEMY (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd.

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
RENARD (Vincent) – PLANS D’URBANISME ET JUSTICE FONCIÈRE

RENARD (Vincent)

PLANS D’URBANISME ET JUSTICE FONCIÈRE

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre), JESTAZ (Philippe) – DROIT CIVIL, Les sûretés, La publicité foncière, 2e éd.

MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre), JESTAZ (Philippe)

DROIT CIVIL, Les sûretés, La publicité foncière...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
HENRIOT (Guy-Claude) et ROSSILLION (Pierre) – LES SERVITUDES DE DROIT PRIVÉ ET DE DROIT PUBLIC, Servitudes classiques et sujétions administratives nouvelles

HENRIOT (Guy-Claude) et ROSSILLION (Pierre)

LES SERVITUDES DE DROIT PRIVÉ ET DE DROIT PUBLI...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
PINATEL (Jean) – LA SOCIÉTÉ CRIMINOGÈNE, coll. Examens

PINATEL (Jean)

LA SOCIÉTÉ CRIMINOGÈNE, coll. Examens

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
ROSENBERG (Dominique) – LE PRINCIPE DE SOUVERAINETÉ DES ÉTATS SUR LEURS RESSOURCES NATURELLES, Préface de Jean-Pierre Colin, avant propos de Mohammed Bedjaoui, Bibl. de droit international, t. XCIII

ROSENBERG (Dominique)

LE PRINCIPE DE SOUVERAINETÉ DES ÉTATS SUR LEURS...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
RIPERT (Georges), ROBLOT (René), VOGEL (Louis) et GERMAIN (Michel), DELEBECQUE (Philippe) – TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Actes de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, concurrence et sociétés commerciales, 17e éd. ; t. II : Effets de

RIPERT (Georges), ROBLOT (René), VOGEL (Louis) et GERMAIN (Michel), DELEBECQUE (Philippe)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Actes de co...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
DAVID (René) – LE DROIT COMPARÉ, DROITS D’HIER, DROITS DE DEMAIN

DAVID (René)

LE DROIT COMPARÉ, DROITS D’HIER, DROITS DE DEMAIN

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
THOUROUDE (Jean-Jacques) – PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ HOSPITALIÈRE PUBLIQUE, Les responsabilités dans les établissements publics hospitaliers

THOUROUDE (Jean-Jacques)

PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ HOSPITALIÈRE PUBL...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
KNETSCH (Jonas) – LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ ET LES FONDS D’INDEMNISATION, Préfaces de Yves Lequette et Christian Katzenmeier, Bibl. de droit privé, t. 548

KNETSCH (Jonas)

LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ ET LES FONDS D’IN...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
RENAULT (Louis) – L’ŒUVRE INTERNATIONALE DE LOUIS RENAULT (1843-1918), In memoriam, t. II [seul]

RENAULT (Louis)

L’ŒUVRE INTERNATIONALE DE LOUIS RENAULT (1843-1...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
SUDRE (Frédéric) – DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN DES DROITS DE L’HOMME, coll. Droit fondamental

SUDRE (Frédéric)

DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN DES DROITS DE L...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
BLANQUET (Marc) – L’ARTICLE 5 DU TRAITÉ C.E.E., Recherche sur les obligations de fidélité des états membres de la communauté, Préface de Guy Isaac, Bibl. de droit international et communautaire, t. 108

BLANQUET (Marc)

L’ARTICLE 5 DU TRAITÉ C.E.E., Recherche sur les...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
CALMES (Sylvia) – DU PRINCIPE DE PROTECTION DE LA CONFIANCE LÉGITIME EN DROIT ALLEMAND, COMMUNAUTAIRE ET FRANÇAIS, Nouvelle Bibl. de Thèses

CALMES (Sylvia)

DU PRINCIPE DE PROTECTION DE LA CONFIANCE LÉGIT...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
[Collectif] – SI PROCHE, SI LOIN : LA PRATIQUE DU DROIT INTERNATIONAL EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Sous la dir. de Évelyne Lagrance, Andrea Hamann, Jean-Marc Sorel, Avant-propos Christian Tomuschat, coll. de l’UMR de droit comparé de Paris, vol. 29

[Collectif]

SI PROCHE, SI LOIN : LA PRATIQUE DU DROIT INTER...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
[Collectif] – L’ÉVALUATION DANS L’ADMINISTRATION, Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie

[Collectif]

L’ÉVALUATION DANS L’ADMINISTRATION, Centre univ...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
[Collectif] – LE SERMENT, t. II : Théories et devenir, Édité par Raymond Verdier, [mq. t. I]

[Collectif]

LE SERMENT, t. II : Théories et devenir, Édité ...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
BOULANGER (François) – LES NATIONALISATIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ COMPARÉ, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, série Sciences jur., Droit international privé

BOULANGER (François)

LES NATIONALISATIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRI...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
GRILLET-PONTON (Dominique) – LA FAMILLE ET LE FISC, Préface de Jacqueline Rubellin-Devichi, coll. Droit éthique société

GRILLET-PONTON (Dominique)

LA FAMILLE ET LE FISC, Préface de Jacqueline Ru...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
BETTATI (Mario) – LE DROIT D’INGÉRENCE, Mutation de l’ordre international

BETTATI (Mario)

LE DROIT D’INGÉRENCE, Mutation de l’ordre inter...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
TRUCHE (Pierre) – JUGER, ÊTRE JUGER, Le magistrat face aux autres et à lui-même

TRUCHE (Pierre)

JUGER, ÊTRE JUGER, Le magistrat face aux autres...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €

1 25

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne